Veille passerelle par un officier seul de jour ; Les points ci-dessus, plus la description du dispositif automatique d'alarme de vigilance de quart à la passerelle. B.

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

Code monétaire et financier

Elle peut également, lorsqu'elle constate des insuffisances caractérisées du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, un grave défaut de vigilance, une carence sérieuse dans l'organisation du dispositif ou

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

.) ; 4° Précision si les moyens opérationnels concourent indirectement à la sûreté du port (remontée d'information, vigilance, etc.). 1.3.2.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Sont des opérations de conduite : a) La conduite proprement dite du véhicule ; b) Sa protection contre le vol dans des conditions normales de vigilance.

Article Annexe V

—

Critères d'évaluation L'évaluation porte sur la qualité des éléments suivants : -la vigilance d'observation ; -la mise en œuvre des compétences du référentiel de certification PSE 1 (prise en compte des différentes actualisations de cette certification

Article 2

—

A cet égard, sont concernées la vigilance et les attitudes à l'égard des autres usagers de la route, les fonctions de perception, d'évaluation et de décision, la modification des comportements du conducteur liés aux effets de l'alcool, des drogues et

LEGIARTI000043372810

—

Cette vigilance concerne tout particulièrement les programmes de fidélité et les avantages spécifiques accordés aux clients dits "VIP".

Article Annexe 2 bis

—

Le service prestataire peut exercer un rôle de vigilance et de conseil à l'égard de la personne sur ce point. 5.3.

Article Annexe I (suite)

—

X Risques chimiques Les effets de la pollution engendrée par la circulation des véhicules Les risques liés aux marchandises Les mesures de prévention spécifiques X Charge mentale Les contraintes liées à la vigilance, à la prise

Article Annexe

—

attribution sont établis en vue de retracer l'historique complet de chaque produit ; ils sont rédigés de façon claire et archivés ; -les conditions du transport des produits cellulaires doivent permettre de préserver leur qualité ; -un système de vigilance

Article Annexe I

—

personnes - Désamorcer une situation conflictuelle (altercations, bagarres, ...), gérer une situation d'agression - Contribuer au suivi des publics en difficulté (rétablir le dialogue, orienter vers d'autres partenaires, travailler en partenariat) - vigilance

Article Annexe V

—

Critères d'évaluation L'évaluation porte sur la qualité des éléments suivants : - la vigilance d'observation ; - la mise en œuvre des compétences du référentiel de certification PSE 1 (prise en compte des différentes actualisations de cette certification

LEGIARTI000027648252

—

La protection des ressources biologiques, des travailleurs, de l'environnement et de la population dépend du strict respect de l'ensemble de ces dispositions et règles et de la vigilance de l'ensemble des personnes amenées à manipuler ou à détenir ces

Article Annexe 5

—

Stupéfiants : Effets : - capacité à contrôler la trajectoire diminuée ; - temps de réaction allongé ; - déficit des mécanismes d'attention et de vigilance ; - fausse sensation de sécurité.

Article Annexe

—

Fiche 3 " Dépenses de l'Etat : Rôle des acteurs dans le contrôle des coordonnées bancaires " du kit " Vigilance dans la lutte contre l'escroquerie aux virements frauduleux ".

Article Annexe II

—

L'observation avec vigilance Les critères d'évaluation sont conformes au référentiel du PSE1 énumérés ci-dessous à la date du diplôme.

Article ANNEXE

—

d'auto-inspection existe et des audits de la qualité évaluent régulièrement l'efficacité et l'application du système d'assurance de la qualité ; - un système de traçabilité des matières premières et des produits finis est mis en place ; - un système de vigilance

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Il doit en outre indiquer à quel titre il s'exprime et faire preuve d'une vigilance particulière. 2. 3. 7. Des relations avec les établissements financiers.

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