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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f390
25 juillet 2024
25 juillet 2024
JUGE COMMISSAIRE DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES 3 RIVIERES Représentée par Me Pierre SIROT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f392
25 juillet 2024
25 juillet 2024
JUGE COMMISSAIRE DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES 3 RIVIERES Représentée par Me Pierre SIROT
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502081_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
A B, représenté par Me Sirol, demande au tribunal d'enjoindre au préfet de la Gironde de prendre les mesures qu'implique l'exécution du jugement n° 2305625 du 6 mai 2024 du tribunal administratif de Bordeaux
Source officielle5ème Chambre
DTA_1911322_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
champagne, et les produits utilisés en cuisine, servis dans les formules " boisson comprise " ou considérés comme " spécifiques " (vins en " bib ", crèmes, Picon, Noilly Prat, Manzanita, Calva, 90 % des sirops
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03431_20230210
10 février 2023
10 février 2023
En revanche, le vérificateur a écarté de la reconstitution les ventes de cafés, souvent offerts, les sirops utilisés comme adjuvants aux cocktails et les bouteilles d'eaux minérales de 50 centilitres.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10510
21 septembre 2022
21 septembre 2022
résultant d'un mélange opéré par le biais d'une fontaine automatique dite "Post Mix", mise à sa disposition par la société Brasserie de Tahiti, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10508
21 septembre 2022
21 septembre 2022
résultant d'un mélange opéré par le biais d'une fontaine automatique dite "Post Mix", mise à sa disposition par la société Brasserie de Tahiti, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops
Source officielle2ème Chambre
63b7cdbf6b63637c907b7d0d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
BGRP Tous représentés par Me Marie ROBINEAU de la SELARL KACERTIS, avocat au barreau de NANTES INTIMEES [Adresse 1] Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94003
18 mai 2018
18 mai 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me MichèleLE ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : A0271 SCP CATHERINE SCHIN-OUA-SIRON - SCHAPIRA - H... B...
Source officiellePCP JCP fond
662bf142e266e89ef1189dad
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [F] [I] [L] Monsieur [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre SIROT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b469d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SIRAP S.A.S.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2305957_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B F, représenté par Me Sirol, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 10 octobre 2023 par lequel le préfet de la Gironde l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination
Source officielle4ème chambre
DTA_2304697_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée 25 août 2023, ainsi que des pièces supplémentaires enregistrées le 5 septembre et le 13 novembre 2023, Mme B C épouse A, représentée par Me Sirol
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC001746203
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Yıldız, a lawyer practising in Sinop. The Turkish Government (“the Government”) are represented by their Agent. The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6711fafa7603bf88a1884ba7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
amiable, domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Charlotte EVENAT, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMEE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 3] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre SIROT
Source officiellechambre 1-5
69cfec5bcdc6046d47ff3bcb
9 avril 2025
9 avril 2025
engagement d'approvisionnement exclusif pour les quantités annuelles suivantes : * 220 hectolitres de bière, * 500 cols de spiritueux, * 2 000 cols de soda, * 400 cols de jus de fruit, * 150 cols de sirop
Source officielleChambre de l'Exécution
68e572090e2901d10fa4d3d3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
N° RG 24/02552 - N° Portalis DBYT-W-B7I-FPOE JUGEMENT n° AFFAIRE : [H] [Z] contre CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] Chambre civile - première section Le : Copies exécutoires à : Me SIROT
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007683531
31 octobre 1980
31 octobre 1980
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE" EMPLOYAIT HABITUELLEMENT MOINS DE 50 SALARIES, IL RESULTE CLAIREMENT DES STIPULATIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES VINS, CIDRES, JUS DE FRUIT, SIROPS
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2505229_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
effet, l'ensemble des pièces produites, à savoir la capture d'écran d'un compte courant montrant un découvert, différentes factures, portant au demeurant, en grande partie, sur des produits type soda et sirop
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02318_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Mme A est propriétaire à Aspremont d'une parcelle cadastrée section DS n° 55, située en contrebas de la route de la Sirole.
Source officiellePage 13 sur 45
LE CHOU CHOU SIROPS
26/06/2025
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Sirops et boules de Gumm, DECOOL, Bertrand Pierre Paul
05/04/2024
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07/02/2024
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LES SIROPS DU MONT BOUQUET
26/10/2023
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26/10/2023
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