Abdelkrine, Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 31 mai 2000 qui l'a condamné, pour recel, à 4 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le

justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - JEAN Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 octobre 1997, qui, pour recel

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2003, qui, pour recel aggravé, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ;

Driss, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 1988, qui l'a condamné, pour recel aggravé, à 4 ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise à l'épreuve

épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Yves Y... pour usage de faux et recel

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1990, qui, statuant à son égard sur les intérêts civils du chef de recel, l'a condamné solidairement

Dominique X... font grief à l'arrêt attaqué (Riom, 4 décembre 2001) d'avoir rejeté la demande formée par les consorts X..., tendant à voir prononcer la sanction du recel à l'encontre de Mme Gisèle X...

B..., dirigeant de la société Sotradom, susceptibles de recevoir les qualifications de blanchiment de fraude fiscale, d'abus de biens sociaux et de recel. 3.

, 312-1 du code pénal, 8, 689, et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir sciemment recelé

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 14 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef de recels, a prononcé sur les réparations civiles ; Joignant

conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HORNN Josiane, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'INDRE et LOIRE, en date du 16 février 1994, qui, pour recel

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1992, qui l'a condamné pour complicité de vol et usage de fausses plaques d'immatriculation, recel

La société Carbudis ayant cessé de restituer les recettes de carburant, la société BP, après l'avoir vainement mise en demeure d'y procéder, a, en se prévalant d'une clause résolutoire prévue au contrat

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour recel de la fixation, en vue de leur diffusion, d'images de mineurs à caractère

par la SARL Cao Thang ; que l'activité commerciale concernant l'hôtel Bellevue ne se retrouve pas dans la comptabilité de la SARL Cao Thang ; que le dépouillement des factures de location de draps révèle

Myriam, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 3 novembre 1992, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la MEURTHE-ET-MOSELLE sous l'accusation de recel

annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 2003), statuant sur les difficultés nées du règlement de la succession, d'avoir refusé de constater le recel

alinéa 1er de l'ancien Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Engempaha X... coupable d'avoir sciemment recelé