Cas 2 : vol, destruction, vente ou cession de véhicule, usurpation de plaque d'immatriculation (joindre impérativement à ce talon le récépissé de dépôt de plainte pour vol, la copie du récépissé de prise en charge pour destruction du véhicule ou les copies

Article 229-II-1.15

—

Les organes de sectionnement sont munis de plaques indicatrices précisant les appareils ou circuits qu'ils desservent à moins que, du fait de leur disposition à bord, il ne puisse y avoir de doute sur leur destination.

Article 44

—

b) Feu de position avant, feu de position arrière, feu stop, indicateurs de changement de direction, dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière : marques d'homologation prévues par les règlements n° 6, n° 7 ou n° 50 de Genève ou la

Article 221-VI/05

—

dispositifs d'assujettissement à bord de tels navires et sur les engins de transport, et en ce qui concerne la résistance des points de fixation et des saisines. 5 Le chargement des conteneurs ne doit pas excéder la masse brute maximale indiquée sur la plaque

Article Annexe 3

—

Dans les conditions de délais fixées à l'article 17, dispositions constructives concernant les jonctions cloisons-plafonds réalisées en plaques de plâtre, permettant de satisfaire aux exigences d'isolation coupe-feu entre les locaux des derniers niveaux

Article CH 38

—

Dans la traversée du caisson et de son isolant, les prises de pression doivent être métalliques ; 6° Les accès aux filtres doivent être munis d'une plaque métallique portant les indications ci-après : "Danger d'incendie, filtres empoussiérés inflammables

Article 34

—

Pour ce qui concerne les panneaux radiants, quelle que soit l'orientation, la température d'une paroi en contre-plaqué peint en noir mat, placée à une distance au moins égale à 0,50 mètre de l'appareil et à une hauteur au plus égale à 2,25 mètres ne doit

Article 1

—

Musée minéralogique de la société industrielle de Mulhouse. Aquitaine Gironde (33). Bordeaux. Muséum d'histoire naturelle. Pyrénées-Atlantiques (64). Bayonne. Muséum d'histoire naturelle. Auvergne Cantal (15). Aurillac.

Article L411-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 81

Code de l'environnement

On entend par inventaire du patrimoine naturel, l'inventaire des richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, pédologiques, minéralogiques et paléontologiques. L'Etat en assure la conception, l'animation et l'évaluation.

Article Annexe 1 aux articles R. 111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 04

Code du patrimoine

Archives de toute nature comportant des éléments de plus de cinquante ans d'âge, quel que soit leur support : 300. 13 a) Collections et spécimens provenant de collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie : 50 000. b) Collections présentant

LEGIARTI000051239852

—

disposition de personnel 3-Cercueil et accessoires -Cercueil (essence du bois ou autre matériau conformément à l'arrêté du 20 décembre 2018 pris en application des articles R. 2213-25 et R. 2213-25-1 du CGCT) avec cuvette étanche et quatre poignées, plaque

Article Annexe

—

Chaque appareil doit être muni de façon apparente d'une plaque signalétique portant en caractères indélébiles les indications suivantes : - le nom et l'adresse du constructeur ou du distributeur vendant sous sa propre marque ; - la désignation commerciale

Article 229-VI.05

—

systèmes prévus pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons pour lesquelles le navires a été spécialement conçu ou adapté. 6 Le chargement des conteneurs ne doit pas excéder la masse brute maximale indiquée sur la plaque

Article Annexe 6

—

Emplacement des plaques réglementaires : Numéro d'identification du véhicule : Emplacement du numéro d'identification du véhicule sur le châssis : est conforme à tous égards au type complet/ complété (1) décrit dans la réception nationale par type de

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

. - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : - plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique

Article R322-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

Code de la route

. – Le fait de circuler avec un véhicule sous déclaration d'achat sans plaque W garage est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Article ANNEXE I a

—

la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de CAP exerce ses activités en toute sécurité pour lui et son environnement et trouve son emploi dans toutes les entreprises des secteurs suivants : -la plâtrerie dite " sèche " : mise en œuvre de plaques

Article Annexe I

—

- si l'analyse en MOLP des lames de toutes les préparations ne conduit pas à la détection de fibres asbestiformes relevant d'une catégorie de fibres d'amiante au sens des articles 1er et 2 du présent arrêté et compte tenu notamment de la nature minéralogique

Article 1

—

1995 susvisé ; -l'original du reçu de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur (vignette) acquittée pour le véhicule, en cours de validité à la date de son retrait de la circulation, telle que définie à l'article 6 du présent arrêté ; -la plaque

Article 5

—

branchement (circuit de puissance) ; 8°) Une photographie du matériel dans son ensemble (format minimal : 18 cm x 24 cm) et, en tant que de besoin, des photographies des sous-ensembles et de l'emplacement des organes de service ; 9°) Un projet de plaque

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