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Codes de loi français

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275 résultats pour « petrole »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe IV

—

Travaux particulièrement salissants Entretien des matériels, manipulation de graisses, huiles, charbon, essences, pétrole H 0,03 0,06 0,08 Taux horaire 3.2.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

fréquence prévue des vérifications des équipements d'exploitation et de sécurité, tant en ce qui concerne leur fonctionnement que leur adaptation à l'exploitation et à la sécurité ; h) En outre, pour les stockages souterrains de gaz naturel ou de gaz de pétrole

Article 10

—

un moteur assurant alternativement la propulsion du véhicule et le fonctionnement d'appareils spéciaux, en application du e du II de l'article 2 de l'arrêté du 10 novembre 2011, modifié par l'arrêté du 3 juin 2015 fixant pour le gazole, les gaz de pétrole

Article Annexe

—

- Le Proche-Orient Après avoir présenté les principaux conflits dont le Proche-Orient est le théâtre, on analyse les enjeux stratégiques essentiels de cette région du monde (pétrole, eau).

Article 221-II-2/3

—

Les locaux où se trouvent les installations centrales de détection et d'extinction de l'incendie sont aussi considérés comme étant des postes de commande du matériel d'incendie. 19 Le pétrole brut est tout hydrocarbure se trouvant à l'état naturel dans

Article (suite 7)

—

FURFURAL 17 Furan-2,5-dione ANHYDRIDE MALÉIQUE 17 2,5-Furandione ANHYDRIDE MALÉIQUE 17 FURFURAL 17 1199 Furfuraldéhyde-2 FURFURAL 17 Furylcarbinol ALCOOL FURFURYLIQUE 17 Gelée de pétrole

Article (suite 10)

—

Monopropylamine n-PROPYLAMINE 17 Monopropylène glycol PROPYLÈNEGLYCOL 18 MORPHOLINE 17 2054 MYRCÈNE 17 Naphta, goudron de houille NAPHTA-SOLVANT DE GOUDRON DE HOUILLE 17 Naphta (pétrole

Article Annexe V

—

B320 Production d'électricité Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B300 ; INDUSTRIE B060 Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Type de navire : Navire à passagers non roulier ; Navire roulier à passagers ; Navire de charge : -roulier ; -porte-conteneur ; -vraquier ; -dragues ; -navire-citernes : -transport de pétrole brut ; -transport de produits pétroliers ; -citernes à cargaison

Article 1

—

IV Opérateur extérieur en raffinage et pétrochimie (brevet d'opérateur). 222u 5 ans Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (ENSPM) formation industrie. - IFP training.

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

Pour les injections de gaz naturel ou de gaz de pétrole liquéfié (GPL) en nappe aquifère contenant de l'eau potable ou qui peut être rendue potable ou en contact avec celle-ci, l'étude d'impact démontre, notamment, que l'injection est effectuée de manière

Article 221-II-2/1

—

soumis aux prescriptions indiquées au paragraphe 6 ci-dessous. 6 Application des prescriptions relatives aux navires-citernes 6.1 Les prescriptions du présent chapitre relatives aux navires-citernes s'appliquent aux navires-citernes qui transportent du pétrole

Article (suite 6)

—

MÉLANGE 17 Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DI-n-PROPYLAMINE 17 2383 n-Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DIPROPYLÈNEGLYCOL 17 DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Distillats (pétrole

Article (suite 7)

—

16.2.9 Sulfohydrocarbure (C3-C88) Y P 2 2G Ouvert Non - - Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Sulfolane Y P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.9 Sulfonate de pétrole

Article Annexe I

—

Le marché international du pétrole. 5.L'ECONOMIE DES PAYS SOCIALISTES ET DES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT 5. 1 Le système économique des pays socialistes à planification centralisée La crise du système et la réforme des économies socialistes 5. 2

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Pétrole (raffineries de). Service des appareils de distillation et des appareils à parafiner. Phosphore (fabrication de). Plaques, papiers et pellicules sensibles pour la photographie (fabrication de).

Article 34

—

-Sont abrogés : -l'arrêté du 22 août 1949 modifiant et complétant la réglementation des récipients d'acétylène dissous dans l'acétone ; -l'arrêté du 26 octobre 1966 relatif aux bouteilles à gaz de pétrole liquéfié ; -l'arrêté du 31 mars 1969 portant interdiction

Article (suite 12)

—

de sodium THIOCYANATE DE SODIUM EN SOLUTION (A 56% OU MOINS) 17 Sulfocyanure de sodium THIOCYANATE DE SODIUM EN SOLUTION (A 56% OU MOINS) 17 SULFOHYDROCARBURE (C3-C88) 17 SULFOLANE 17 SULFONATE DE PÉTROLE

Article 6

—

Chapitre Ier : Dispositions relatives aux prix des produits pétroliers autres que le gaz de pétrole liquéfié, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct.

Article 30

—

Des dispositifs permettant d'éviter les émissions de vésicules acides sont installés. 3° Plates-formes de raffinage de pétrole.

Page 13 · 275 résultats

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