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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 810 résultats pour « option du preneur »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
Le jury établit, pour chaque option, la liste des candidats reconnus aptes à l'emploi d'inspecteur.
Article 1
Il est créé au plan national un diplôme de technicien des métiers du spectacle à deux options :
Cette spécialité comporte deux options :
Article Annexe I
Programme de la formation option harmonie, fanfare, batterie, sonnerie :
Article R255-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 52
Le preneur est indemnisé dans un délai de six mois à compter de la notification par l'organisme de foncier solidaire de sa décision conduisant à indemnisation ou à compter de la date d'expiration du bail.
Article 8
Impact de la nouvelle convention sur les options démographie de la convention médicale approuvée par arrêté du 22 septembre 2011 Les options démographie souscrites dans le cadre des dispositions de la convention médicale approuvée par arrêté du 22 septembre
Article 6
Les jours mentionnés au a et au b sont retranchés du compte épargne-temps à la date d'exercice d'une option.
Article 4
. - Le client choisit, pour un site donné, parmi les options et, le cas échéant, les versions suivantes : Option Base Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées en fonction de la saison tarifaire (Hiver et Eté) et de l'heure de la journée
Article 3
Nul ne peut être admis à subir les épreuves de l'examen du brevet national de pisteur-secouriste, option ski nordique deuxième degré, s'il ne satisfait aux conditions suivantes : 1.
Article 11
La dernière session du baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art (option Communication graphique), organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 septembre 1991 précité aura lieu en 1998.
La dernière session du baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art (option Tapissier d'ameublement), organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 27 septembre 1990 précité aura lieu en 1998.
Article 9
L'arrêté du 26 février 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " basket-ball " et l'arrêté du 5 avril 1994 relatif aux modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du
Article ANNEXE V
transports ; Vu le décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur ; Vu la demande présentée par Décide : Nom : Prénom : Pour les catégories suivantes : Option
Article L225-208
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 98
sociétés qui font participer leurs salariés à leurs résultats par attribution de leurs actions, celles qui attribuent leurs actions dans les conditions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-3 du présent code et celles qui consentent des options
-63 du code rural et de la pêche maritime, ou faire l'objet d'une résiliation de bail par le propriétaire en application des articles L. 411-32 et L. 415-11 du code rural et de la pêche maritime. d) Faire l'objet d'une résiliation par le demandeur preneur
Extension du certificat de formation de personne compétente en radioprotection niveau 2 à un autre secteur ou option.
Il est créé un certificat de spécialisation option " arrosage automatique : espaces verts et sols sportifs ".
Article Annexe IX
OPTION SANTÉ SOLIDARITÉ TERRITORIALE - FICHE DE SUIVI ADHÉRENTS Partie préremplie par la caisse : Signature
Le certificat de spécialisation option " pilotage de machines agricoles et travaux mécanisés à haute technicité " comporte :
Il est créé un certificat de spécialisation agricole option "responsable d'une unité de méthanisation agricole".
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