EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE SON VEHICULE AUTOMOBILE AYANT ETE ENDOMMAGE PAR LA CHUTE D'UNE MASSE DE NEIGE

(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit du Centre médical de cure climatique d'altitude "Les Neiges", ...

égard à leur niveau élevé, les élèves n'étaient pas aptes à évaluer par eux-mêmes les dangers que présentait la pratique du ski hors piste et les précautions à observer pour éviter une chute sur une neige

à imputer avec suffisamment de certitude au passage des chasse-neige.

un mémoire enregistré le 14 octobre 2024, la commune de Porté-Puymorens, représentée par la Selarl Territoires Avocats, conclut à ce qu'il soit déclaré que les emprises du site A formant le front de neige

X... et Y... ont acquis la propriété dans un immeuble appelé "Cap Neige", à Avoriaz, avaient été donnés à bail, pour une durée de 6 ans au moins, par le constructeur de cet immeuble, a eu pour seule activité

A ETE IMMOBILISE PLUSIEURS JOURS, DANS LA DROME, PAR D'IMPORTANTES CHUTES DE NEIGE ; QUE, LES ENDIVES TRANSPORTEES AYANT SOUFFERT DU GEL, ELLES PRESENTAIENT, LE 2 JANVIER 1971, LORS DE LEUR REMISE

la loi ; Sur les premier, deuxième et troisième moyens, du pourvoi principal, réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que l'expert avait estimé que les infiltrations de neige

X..., en fixation de la valeur de terrains soumis au droit de préemption, de retenir que l'intervention forcée de la Société provençale d'investissement neige et mer, assignée en appel par la commune d'Aubagne

obligé tous les véhicules à s'équiper de dispositifs antidérapants, sur l'ensemble de la commune, du 1er novembre 2021 au 31 mars 2022 et a implanté des panneaux type B26 et des panonceaux M9 " pneus neige

G A, demeurant 5 rue du Col de la Neige à Gundershoffen (67110). Vu : - le code de la construction et de l'habitation, notamment son article L. 511-9 ; - le code de justice administrative.

DE L'INSTRUCTION QUE DES DOMMAGES ONT ETE CAUSES LE 3 JANVIER 1979 A DES CABLES TELEPHONIQUES INSTALLES RUE DE LA BERGERIE, A LA BAULE LOIRE-ATLANTIQUE PAR SUITE DE LA RUPTURE, DUE AU POIDS DE LA NEIGE

ne peut être mobilisée que dans l'hypothèse où l'assuré rapporte la preuve de ce que l'effondrement résulte de l'action directe du poids de la neige, - dire que le rapport de M.

Les ventilations sur l’ancienne cuisine ont été arrachées par la neige.

de 10 600 pintadeaux à élever jusqu'à vingt semaines au moins ; que, le 8 janvier 1982, pendant la période d'élevage, la toiture du poulailler abritant ces animaux s'est effondrée sous le poids de la neige

cassation d'une ordonnance rendue le 26 mai 1987 par le juge de l'expropriation du département de la Moselle, siégeant à Metz, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du site "SAINTE NEIGE

PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2025 EXPOSE DU LITIGE Par acte d'huissier en date du 24 octobre 2024, le Syndicat des propriétaires LE SAINT CLAIR sis Village du Front de Neige

l'article R.325-2 AL.5 du Code de la route, et, en application de ces articles, l'a condamné à 5 000 francs d'amende (soit 762,25 euros) pour l'emploi d'un engin motorisé conçu pour la progression sur neige

Marly-le-Roi a adopté cette proposition et passé les marchés de travaux y correspondant ; que la ville a ensuite été informée de ce que le projet établi par la Société SEEEE ne respectait pas les normes "neige

L'une des flèches à neige n'a pas été parfaitement explosée ; déclarée détruite par M. [O], elle a été ramenée à la station par M.