Codes de loi français

Article ANNEXE

Chef de bureau ; sous-chef de bureau ; rédacteur ; adjoint technique ; sous-archiviste ; sous-bibliothécaire ; inspecteur de salubrité ; infirmière ; puéricultrice ; laborantin ; manipulateur d'électroradiologie ; moniteur d'éducation physique de 2ème

Article Annexe II - II. Maquette 5

Avoir vu réaliser des IDR médicamenteuses) -connaître les indications et le principe, avoir vu réaliser : exploration photobiologique, sclérothérapie Avoir réalisé (avec moniteur) : exérèse fusiforme de tumeurs bénignes ou malignes, hémostase au bistouri

Article Annexe I

Moniteur-éducateur. Animateur.

Article 29

. - Pour l'application du sixième alinéa du III de l'article 6 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 susvisé, tout moniteur doit répondre aux exigences suivantes : a) Avoir une formation générale et technique adaptée ; b) Avoir une expérience professionnelle

LEGIARTI000035606680

établissements Conseiller technique d'éducation spécialisé 461 - 660 A compter du 1er août 1991 Educateur spécialisé 1re classe 422 - 638 A compter du 1er août 1992 2e classe 322 - 593 A compter du 1er août 1991 Moniteur

Article 1

Matelot de pont 311u 5 ans Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale V Agent de secrétariat 324t 5 ans Ministère de la défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) V Aide-moniteur

Article 3

L'attestation est délivrée par un moniteur E4 au sens de l'annexe III-15 b du code du sport ; d) La production de l'attestation d'aptitudes PA-40 au sens de l'annexe III-14 a du code du sport ; e) La réussite aux tests d'exigences préalables suivants

Article Annexe 4

PARCOURS. 301 - CONDUCTEUR(TRICE) DE LIGNE. 309 - ASSISTANT(E) AU CONDUCTEUR. 470 - CONDUCTEUR(TRICE) DE TRAM-TRAIN. 599 - CONDUCTEUR(TRICE) DE MANŒUVRE ET DE LIGNE LOCALE. 001 - AGENT DU SERVICE COMMERCIAL DES TRAINS(ASCT) (H/F). 002 - CHEF DE BORD MONITEUR

Article R213-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 92 > 73

Ce directeur doit être titulaire soit du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs (BAFM), soit du titre à finalité professionnelle de formateur aux métiers de l'éducation et de la sécurité routières (FMESR).

Article 1

. – moniteur de conduite et de sécurité routière confirmé.

Article 1

secrétariat du secteur des textes en conseil des ministres et contentieux au département de l'activité normative B 1 30 Responsable de l'organisation des secrétariats rattachés au secrétariat général du Gouvernement B ou C 2 20 Moniteur

Article 1

-Pour attribuer aux personnels enseignants stagiaires mentionnés dans le décret n° 91-259 du 7 mars 1991 le congé sans traitement pour exercer les fonctions d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche et de moniteur.

Article 2

ans Commission paritaire nationale de l'emploi des industries de santé (CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Opérateur vidéo casinos-jeux 334 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casino - OPCA Fafih Moniteur

Article ANNEXE III

Règlement L'épreuve est réalisée après un échauffement de 20 min encadré par un moniteur d'EPMS. 1.3.

Article 1

définitivement à l'occasion de concours internationaux, d'exercices organisés par le ministère de la défense, de cérémonies ou de commémorations organisées par une personne publique et effectués par des militaires étrangers, ou de stages de formation de moniteurs

Article 5

le perfectionnement à une conduite rationnelle axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement (éco-conduite) : - véhicules équipés d'un appareil de mesure de la consommation en carburant exploitable par le formateur ou le moniteur

Article ANNEXE

Il (elle) travaille en posture assise devant des écrans informatiques et des moniteurs vidéo, en général dans une pièce fermée et dans la pénombre. Le travail nécessite une bonne acuité visuelle et une bonne capacité distinctive des couleurs.

Article 1

Lycée des métiers de la mode Adrien Testud IV Technicien services en multimédia 255r 5 ans Réseau Ducretet IV Secrétaire médicale et médico-sociale - assistante médico-sociale 324 3 ans Objectif formation santé IV Moniteur

Article 14

structure de l'établissement employeur ; c) De réembauchage après licenciement par suite de réduction d'effectifs, fermeture ou changement d'implantation de l'établissement employeur ; 2° Suppression de l'octroi de la prime de chef d'équipe ou de moniteur