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Codes de loi français

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8 238 résultats pour « modification des stages »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article L742-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 94 > 37

Code de commerce

Elles comprennent notamment un concours, un stage et un entretien de validation de stage, sous réserve des dispenses prévues par ce décret.

Article R632-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 86

Code de l'éducation

Les stages auprès de praticiens agréés-maîtres de stage des universités, mentionnés à l'article R. 632-27, peuvent être effectués par les internes des hôpitaux des armées dans les centres médicaux du service de santé des armées.

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

Evaluation - connaissances hors stage : autoévaluation à l'aide des questions qui suivent les cours mis en ligne sur la plateforme numérique (e-évaluation) ; En stage : portefeuille numérique, saisi par l'étudiant et certifié par le maitre de stage, contenant

Article Annexe

—

DE 1ÈRE ANNÉE I - Stage dans une institution gérontologique Durée : Objet : II - Stage dans un laboratoire d'audioprothèse Durée : Objet : III - Stage dans un service hospitalier ORL Durée : Objet : ENSEIGNEMENTS DE 2ÈME ANNÉE Physique

Article 7

—

Les prolongations éventuelles du stage sont prononcées par le ministre chargé de l'agriculture.

Article 33

—

I. - Quand, du fait des congés de toute nature autres que le congé annuel, le stage a été interrompu pendant au moins trois ans, l'agent stagiaire doit, à l'issue du dernier congé, recommencer la totalité du stage prévu par le statut particulier du corps

Article R6153-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

Code de la santé publique

Il entraîne l'accomplissement d'un stage semestriel supplémentaire.

Article 7

—

Les étudiants de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques peuvent demander à accomplir des stages, dans la limite de trois semestres, dans une interrégion autre que celle dans laquelle ils ont été affectés, y compris dans celle regroupant

Article 9

—

Cette titularisation prend effet à la date prévue de fin de la période de stage initiale lorsque le stage a été prolongé dans les conditions prévues à l'article 8, compte non tenu de cette prolongation.

Article 6

—

Pour les autorisations d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière, les informations nominatives enregistrées sont les suivantes : a) Identité de l'animateur, profil (expert en sécurité routière ou/ et psychologue) : nom de famille,

Article 13

—

Les personnes qui accèdent au corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux selon les modalités prévues à l'article 12 du présent décret sont astreintes à un stage d'un an.

Article 9

—

-A l'issue du stage, ceux dont les aptitudes ont été reconnues sont titularisés en qualité de psychologue du ministère de la justice.

Article 23

—

L'agent qui suit une action de formation statutaire préalable à sa titularisation bénéficie des indemnités de stage prévues par l'arrêté du 3 juillet 2006 susvisé.

Article 5

—

Sans préjudice des dispositions de l'article 4, l'autorité compétente peut demander que l'intéressé apporte la preuve de ses compétences ou complète sa formation, au choix, au moyen d'une épreuve d'aptitude ou d'un stage d'adaptation si, lors de l'examen

Article R632-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 46

Code de l'éducation

Les modalités d'agrément des lieux de stages ou des praticiens-maîtres de stage ainsi que la liste des lieux de stage agréé et les modalités de répartition des postes d'internes sont fixées par le décret n° 2012-257 du 22 février 2012 relatif à la commission

Article 7

—

I. ― Les candidats admis au concours sont nommés lieutenants de port stagiaires et accomplissent un stage d'une durée d'une année. Ils peuvent, pendant la durée du stage, être astreints à suivre une période de formation professionnelle.

Article 2

—

Le stage est accompli, sous la responsabilité du (des) praticien (s) agréé (s)-maître (s) de stage des universités, sous le contrôle du directeur du département de médecine générale ou de la structure équivalente, désigné par le directeur de l'unité de

Article D343-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 81 > 58

Code rural (nouveau)

La condition d'âge prévue au I de l'article L. 330-4 est appréciée, selon le cas, au premier jour d'exécution du contrat de travail à durée indéterminée du salarié ou du stage mentionné dans la convention de stage du stagiaire.

Article R811-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 87

Code de commerce

En cas de premier échec à l'examen d'aptitude, le candidat peut poursuivre son stage. Le certificat de fin de stage initial demeure valide. Nul ne peut se présenter plus de trois fois à l'examen d'aptitude.

Article 19

—

La commission d'évaluation des besoins de formation vérifie que le nombre de lieux de stage et de praticiens agréés-maîtres de stage des universités ainsi que la nature des lieux de stage est en adéquation avec le nombre d'étudiants inscrits dans les

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