La sarl de [Adresse 1] livre ainsi à l'abattoir 25000 lapins tous les 75 jours, ce qui correspond à environ 121500 lapins chaque année.

de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes, de chiens viverrins, de fouines, d'hermines, de martres, de putois, de ratons laveurs, de renards et de

d'émission de fibres d'amiante, - alors que la société SOLLAC devenue ARCELOR MITTAL est une des plus grandes productrices d'acier d'Europe, exportant sa production d'acier plat au carbone, de tôle laminée

initiales pour défaut d'indices apparents d'un travail dissimulé, la cour d'appel énonce par motifs adoptés qu'en « constatant la présence de matériel pour pose de placoplâtre (plaques, montants, rails, laine

agricole résultant, selon ses propres constatations, de la pose d'un grillage insuffisant, la cour d'appel aurait violé l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel énonce que les lapins

, FIGURAIT LA SOEUR DU PRENEUR DONT IL N'EST PAS PROUVE QU'ELLE PAYAIT UN LOYER, QUE LES AMENAGEMENTS ET CONSTRUCTIONS CONSTITUAIENT DES AMELIORATIONS APPORTEES A L'IMMEUBLE, ENFIN QUE L'ELEVAGE DE LAPINS

#Lapin elinkeino‑, liikenne‑ ja ympäristökeskuksen liikenne ja infrastruktuuri ‑vastuualue contra Lapin luonnonsuojelupiiri ry.#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Korkein hallinto‑oikeus.

d'Exploitation en Commun (GAEC) Léger, représenté par la SCP UBILEX, demande au juge des référés de prescrire une expertise en vue de constater et de déterminer le montant des dommages provoqués par des lapins

X... trois lapins de garenne tués par celui-ci la nuit au volant de son automobile, la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme (la fédération) a demandé à M.

, ainsi libellés : "Forniquer, violer, abuser sexuellement d'enfants pré-pubères, incendier, faire de l'élevage sexuel sous couvert d'adoption, terroriser, racketter, décapiter, lapider, kidnapper, rançonner

SA MULTIPLICATION SOIT OMIS DE PRENDRE LES MESURES PROPRES A EN ASSURER LA DESTRUCTION; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LES CONSORTS X..., PROPRIETAIRES D'UN BOIS, A REPARER LE DOMMAGE CAUSE PAR DES LAPINS

le siège est [...] , 3°/ à l'association ATM équidés Angee c/o Delfa, dont le siège est [...] , 4°/ à l'association ATM éleveurs de ruminants, dont le siège est [...] , 5°/ à l'association ATM lapins

tribunal a, par jugement du 2 mars 2010 : - débouté Monsieur Lucien X...et Madame Rose C... épouse X...de leur demande de condamnation des consorts Y...à enlever l'intégralité des volailles et des lapins

Le Guellec une indemnité de 6 133 F avec intérêts au taux légal à compter du 22 octobre 1987 en réparation du préjudice résultant pour eux des dégâts causés à leurs récoltes par des lapins de garenne provenant

demeurant ..., tendant à la condamnation de la société nationale des chemins de fer français (SNCF) au versement d'une somme de 1 982 euros en réparation des dommages causés à ses cultures par des lapins

X... a été engagé par la société Bretagne lapins le 13 juin 1995 en qualité d'employé ; qu'il a été victime d'un accident du travail le 29 juillet 2002 et a été en arrêt maladie du 29 juillet 2002 au 18

Or, selon eux, le vice n'a été découvert qu'en mai 2020 à l'occasion de l'enlèvement de la laine de verre et l'isolation des combles.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 23 novembre 1990), que, victime de dégâts causés à ses récoltes par des lapins, M.