X..., un immeuble à usage d'habitation dans lequel vivaient leurs parents ainsi qu'un garage et un hangar attenants, au moyen d'un emprunt souscrit auprès de la société Le Crédit lyonnais (LCL), cette

plusieurs entreprises, dont il n'a pas payé les factures ; que, suivant devis du 8 janvier 2010, il a sollicité l'intervention de la société R.Barraud-P.Sulpice (la société) pour la construction d'un hangar

existe très probablement un second péril grave et imminent par la présence cachée d'amiante dans l'épaisseur des tôles ondulées en fibrociment de la toiture ainsi que dans le flocage d'isolation du hangar

Monsieur [U], agriculteur, confiait à la société LABELLE FERMETURE des travaux d'agencements dans son exploitation, selon devis du 7 décembre 2021 (fabrication et pose de 5 portes coulissantes sur le hangar

Claude X... a saisi en référé le tribunal paritaire des baux ruraux en réintégration de la jouissance des parcelles et hangars devenus propriété de M. Michel X... ; que M.

de bâtiments existants, à usage agricole; que ces travaux ont eu pour effet une création de surface hors oeuvre de 140 m par extension, aménagement à usage d'habitation et surélévation d'un ancien hangar

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Plasteco a vendu à la société SMEG des portes de hangar

mandataire de la société Ouest promotion immobilier (la société OPI), a consenti à la Société nouvelle de transport (la société SNT), une convention d'occupation temporaire portant sur un bureau et un hangar

les acquéreurs et consignée entre les mains du notaire, resterait acquise aux vendeurs à défaut de signature de l'acte authentique dans les délais impartis, pour quelque cause que ce soit ; qu'un hangar

[S] (le gérant), plusieurs lots en copropriété dans un immeuble qui était initialement un hangar et avait été transformé pour réaliser des logements et des places de stationnement. 3.

convention datée du 2 janvier 1991, mais signée courant février 1991, la société civile immobilière Le Vialbe (la SCI) a donné à bail à l'association Les Cavaliers du Moulin de Méric (l'association) un hangar

[E] [Y] a acquis en viager de son père, [K] [Y], par acte du 24 avril 2002, une parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1], comprenant une maison en bois de type F4, un hangar et un logement de type

; celui-ci, ayant aperçu le train au dernier moment et constatant qu'il ne pouvait éviter la collision, a sauté à terre, mais a été écrasé contre le mur du hangar situé à environ 1,50 mètre de la voie

. ; "aux motifs, d'une part, que s'agissant de la bâtisse en contrebas de l'habitation principale composée d'un hangar et de bureaux, ces dépendances situées à proximité de la demeure des époux A...

sécurité en date du 2 juin 2022 et du 30 janvier 2024 ordonnant la déconstruction du mur séparatif avec la parcelle voisine H 122 et divers travaux dont la dépose de la couverture et de la verrière du hangar

de 6 travées de 5 mètres, un hangar de 4 travées avec auvent de 4 mètres, un hangar de 2 travées de 6 mètres, le tout sur un terrain d'une superficie de 38 a 89 ca, cadastré section AB numéro [Cadastre

, pour 2 300 000 francs minimum, le relèvement du prix par rapport à l'offre initiale ayant pour but de tenir compte de l'incidence des frais relatifs au hangar, qu'on ne comprendrait pas comment elle

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Hazel Bidco (La Piadineria) de la société Hana Group (Sushi Market et Sushi Gourmet)