Ces pièces évoquent également un épisode inflammatoire, nécessairement source de douleurs.

[E] s'est trouvé possesseur des clefs du véhicule du plaignant), et du fait que celui-ci s'est bien retrouvé en possession des clefs du véhicules du plaignant contre son gré, au cours de l'épisode, pour

une activité qui permet à la personne qui l'exerce de disposer de revenus professionnels réguliers ; que ne peuvent être regardés comme des revenus professionnels réguliers des revenus faibles et épisodiques

partie supérieure de la falaise ait progressé de manière notable depuis 1990 ou que des glissements de terrain ou éboulements significatifs se soient produits malgré la survenance depuis cette époque d'épisodes

ETE PRIS DANS LES FORMES LEGALES PAR L'AUTORITE COMPETENTE; "ALORS QUE L'ARTICLE 234 DU CODE RURAL AUTORISAIT LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, PAR ARRETE PRIS APRES AVIS DU COMITE CONSULTATIF DES EPIZOOTIES

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 avril 1990, qui après avoir condamné Georges Y... pour infraction à la réglementation sur les épizooties

tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties

le préfet de la Haute-Marne lui a refusé l'autorisation sollicitée pour l'exploitation d'un parc éolien composé de quatre aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire de la commune d'Epizon

les uns les autres ne remet pas en cause cette subordination ; d'ailleurs, le représentant de la société TVHS résidant à Marseille, sans responsable local, n'était guère en mesure par des visites épisodiques

DE TRENTE QUATRE RUCHES ATTEINTES D'UNE EPIZOOTIE, L'ARRET RETIENT QUE M. Y...

2021 par lequel le préfet du Gers a prononcé la suspension de la chasse au gibier à plumes dans les zones concernées par les mesures de contrôle temporaire, de surveillance et de protection liées à l'épizootie

au moment des faits, le prévenu exerce une autorité sur la victime ; qu'en s'abstenant de rechercher, au cas d'espèce, si l'autorité de fait qu'aurait exercé le prévenu ne s'exerçait que de façon épisodique

toujours été commis par l'inculpé alors qu'il était sous l'empire de l'alcool ; qu'amenée à préciser les circonstances dans lesquelles son père s'était montré agressif, elle avait relaté quelques épisodes

octobre 1992 - 29 janvier 1998), il a reconnu le 17 août 1995 l'enfant Xavier Medhi Z... préalablement à sa naissance intervenue le 26 août 1995 et entretiendrait depuis son expulsion des relations épisodiques

[D] et [R] ; qu'en retenant néanmoins que seuls deux épisodes (18 septembre 2018 et 12 mars 2019) étaient mis en avant par M.

septembre 2024, publié au journal officiel le 19 octobre 2024, la commune de [Localité 1] a été reconnue en état de catastrophe naturelle pour la période du 1er juillet 2023 au 30 septembre 2023 suite à un épisode

L'ARTICLE 213 DU CODE RURAL, MODIFIE PAR L'ARTICLE 12 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1976 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA NATURE, DEFINISSENT LES MESURES QU'IL APPARTIENT AUX MAIRES DE PRENDRE, EN DEHORS DE TOUTE EPIZOOTIE

La cour administrative d’appel estima notamment que l’efficacité des mesures de prévention de l’épizootie de fièvre aphteuse était conditionnée par la rapidité des mesures de sauvegarde prises par les