Y... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Jean-Pierre Z... et l'a condamné de ce chef, en le condamnant à payer diverses sommes aux parties civiles ; "aux motifs qu'il résulte du disque

juge, dans cette hypothèse, nul motif ne justifiait la présence du camion à Aix-en-Provence, lieu de son contrôle ; qu'entendu, ce chauffeur précise venir de Castres, ce que confirmait l'examen du disque

rempli son office et a, de ce fait, violé les articles L. 122-14-1 et L. 122-14-3 du Code du travail ; d'autre part, que toute décision doit être suffisamment motivée ; qu'en l'espèce, l'analyse du disque

continuer en toute sécurité à être utilisés pendant encore autant de temps que ce qu'ils avaient servi; de même, le freinage intensif qui est reproché à Cédric X... sur une moto pourvue de freins à disque

, en envoyant ces vidéos avec une configuration spécifique, n'a pas consenti à ce que Madame [E] enregistre, par un procédé clandestin, son image et la conserve ensuite dans son téléphone et sur le disque

salarié, pris en ses première, troisième, quatrième, cinquième et septième branches : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande tendant à voir délivrer des photocopies des disques

conteste pas "avoir volontairement recherché un site diffusant ce type d'images, les avoir consultées et même téléchargées, donc enregistrées, afin de se les approprier ainsi que le démontre la copie du disque

même, il y a lieu d'écarter comme mal fondées les critiques formulées à l'encontre du kilométrage parcouru retenu par l'expert sur les bases de celui relevé par le Service des Fraudes à partir des disques

d'outrage public à la pudeur et, en répression, l'a condamné à la peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'il ressort du rapport d'analyse des disques

X... et dérobée en décembre 1989 ; que l'on retrouvera chez lui des objets (articles de photo, disques compacts, appareil Hifi, cigarettes d'une marque bien précise, bol de mousse à raser) correspondant

domiciliaires, perquisitions et saisies de pièces à conviction, sur ordonnance du Président du tribunal de grande instance ; qu'en l'espèce, il ne peut donc être fait grief aux enquêteurs d'avoir saisi des disques

scellé n° 5, si la plupart des photographies concernent manifestement des adultes, certaines d'entre elles représentent des jeunes filles ayant l'apparence de mineures ; que, surtout, l'exploitation des disques

mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Lema, alors dirigée par Loni X... puis par Léon Y... , a importé, en 1992 et 1993, des lecteurs de disques

retient que le véhicule se trouvait à l 'arrêt pour moins de dix minutes, ce qui est autorisé par l'arrêté susmentionné ; que le juge ajoute que le prévenu dispose d'un macaron de riverain et que le disque

Sur la demande de production sous astreinte des disques tachygraphes nominatifs concernant l'activité de chauffeur livreur de [L] [O]: Compte tenu des termes du présent arrêt, cette demande d'[I] [W

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 octobre 2005), qu'Amar X..., alors de nationalité algérienne, a, le 17 novembre 1962, contracté en France avec Mme Y... un mariage ultérieurement dissous

qu'en l'espèce, les deux ordonnances de saisie-contrefaçon du 11 mars 2014 ont autorisé l'huissier instrumentaire "à effectuer une sauvegarde complète de ses recherches sur tout support, notamment disque

.) ; que Jean-Pierre B..., secrétaire commercial de la société Prova Record, a confirmé que, parmi les seize disques contrefaisant remis par un agent de la SCPP, quatorze étaient vendus par la société