Critères médicaux utilisés pour la définition de l'affection de longue durée bilharziose compliquée L'exonération du ticket modérateur concerne les bilharzioses compliquées : - complication aiguë des primo-invasions : syndrome toxi-infectieux immunoallergique

LEGIARTI000033908812

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Ce rapport 2016 considère deux situations chez une personne infectée par le VHC qui ne peut pas effectivement bénéficier dans son pays du traitement approprié : - la personne présente une infection par le VHC sans complication, fibrose significative ou

Article Annexe (suite)

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Troubles du rythme cardiaque Les techniques d'électro-physiologie permettent de mieux comprendre et de traiter ces troubles mais des complications sont néanmoins possibles.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les atrophies musculaires évolutives et progressives se rencontrent : Soit à titre de complication d'affections de la moelle épinière caractérisées individuellement.

Article Annexe 22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 55

Code de la santé publique

Art. 4 - L'établissement de santé s'engage à accueillir la femme à tout moment et à assurer la prise en charge liée aux complications et échecs éventuels. Il s'assure, en tant que de besoin, de la continuité des soins qui lui sont délivrés.

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

saurait excéder six mois, la ou les victimes de l'infraction désignées par le procureur de la République ou ne pas entrer en relation avec elles ; 11° Ne pas rencontrer ou recevoir, pour une durée qui ne saurait excéder six mois, le ou les coauteurs ou complices

Article 28

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de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants ; - consultation spécifique de prise en charge d’un patient atteint de sclérose en plaques, de maladie de Parkinson ou d’épilepsie instable, en cas d’épisode aigu ou de complication

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Il s'agit d'un cas de gravité considérable, surtout en cas de fracture sphénoïdale ou du rocher ; en cas de complications, la victime doit être prise en rechute durant l'évolution de celle-ci.

Article Annexe 13

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Ainsi, pour les patients diabétiques, les maladies parodontales représentent une des complications les plus importantes du diabète.

Article Annexe II - II. Maquette 8

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tumeurs solides fréquentes du sujet âgé (digestives, cutanées, gynécologiques, prostate, sein, pulmonaires), pathologies respiratoires chroniques, syndrome d'apnée du sommeil, escarres, dénutrition, malabsorption, pathologies hépatique chroniques, complications

LEGIARTI000044042646

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Section 8.2 : Orientations de mise en œuvre Les pouvoirs publics peuvent décider, pour une durée déterminée, le gel des fonds et ressources économiques qui appartiennent à des auteurs ou complices d'actes terroristes en application de dispositions nationales

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Le droit pénal général : éléments constitutifs de l'infraction (élément légal, matériel et moral), classification des infractions (crime, délit et contravention), identification de la personne responsable (auteur et complice), peine (notion et principes

Article Annexe

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Un anévrysme de l'aorte abdominale sous-rénal opéré sans complication, et qui a fait l'objet d'une évaluation cardio-vasculaire globale, peut également être pris en considération par le CMAC pour une dérogation avec limitation d'emploi approprié.

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