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204 823 résultats pour « chef de projet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2211749_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

web et informatiques ; au regard de son dossier, il justifie amplement du niveau requis pour prétendre à un poste de chef de projet digital en Algérie ; si la décision de refus de visa lui a été opposée

Source officielle

Page 13 sur 10242

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/06/2026

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Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

16/04/2026

Voir →

Radiations

Mélissa Lamy - Chef de projet

SIREN 918189648Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

28/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/05/2025

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CAA

4ème chambre

DCA_23PA02425_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

, le pôle métier comprenant huit agents dont six chefs de projet et l'équipe projet comprenant elle-même vingt-huit personnes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9278b

Appel

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Mme Y... a été engagée selon un contrat de travail à durée indéterminée du 1er septembre 1998, par la société SPAT en qualité de secrétaire, à temps plein ; qu'elle est devenue le 9 janvier 2006, " chef

Source officielle
CA

Chambre Sociale

634e41e6dfc182adff7ad59b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[T] [I] a été engagé à compter du 1er mai 2018 par la SAS ISIS POLYNESIE, en qualité de Chef de projet réfèrent multitechniques et traitement de l'eau, en contrepartie d'un salaire mensuel brut équivalent

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

67f4ad9976ec6bab6dfbab13

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Sans surprise vous avez de nouveau refusé en estimant cette fois-ci que le profil était inférieur à son titre de chef de projet et donc « pas intéressée par cette mission ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162f3c324fee0dd3d0060de

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Par avenant du 28 mars 2003, il a été promu chef de projets, statut cadre, position 1.1, coefficient 95 pour un salaire brut mensuel de 2 352 € .

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01549

Cassation

17 septembre 2008

17 septembre 2008

véhicule litigieux aurait été lié à ses fonctions ; la cour d'appel a expressément constaté qu'il avait été laissé à sa disposition plusieurs mois après son affectation, en août 2003, à un poste de chef

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2315611_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

2023 par laquelle La Poste l'a réintégré dans le corps des administrateurs des postes et télécommunications à compter du 1er avril 2023 au sein de l'entité secrétariat général du siège en qualité de chef

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008007053

Admin. suprême

5 mai 1999

5 mai 1999

en tant que celle-ci, après avoir annulé le jugement du 3 février 1994 du tribunal administratif de Paris, a rejeté ses conclusions tendant à son reclassement à la suite de sa nomination au grade de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01456

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Procède manuellement ou avec un transpalette au transfert de marchandises d'un endroit à un autre » ; que par ailleurs, les bulletins de paie, qui mentionnent l'emploi de Chef de Projet E-commerce, indiquent

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6348ff3e63d497adffda3e95

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[V] occupait le poste d'agent technique ' assistant du chef de projet ; - dire et juger que le licenciement de M.

Source officielle
CA

17e Chambre

616243b71217cad6c01648df

Appel

11 février 2014

11 février 2014

L'employeur est peu disert sur la date à laquelle la salariée a endossé la responsabilité de chef de projet et d'exploitation.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2127762_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

affecté depuis le 15 juillet 2018 à Abidjan (Côte d'Ivoire), à la direction de la coopération de sécurité et de défense - mission de coopération et de défense (DCSD-MCD), où il exerce les fonctions de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10113

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

[X] [H] fait grief à l'arrêt attaqué de l'AVOIR débouté de sa demande de requalification de poste de chargé de mission, position 11, à chef de projet, position 13, et, en conséquence, de l'AVOIR débouté

Source officielle
CA

17e chambre

6440d864e704a005d1ed7266

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

S'agissant de la compétence 'Analyse et Synthèse', le chef de projet 'détecte plusieurs causes à un événement ou plusieurs conséquences à une action.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00898

Cassation

26 mai 2015

26 mai 2015

de projet coefficient 130, l'employeur ayant reconnu dans une réunion du 7 janvier 2010 qu'un cadre homme n'avait jamais été augmenté alors que tous les chefs de projets en poste depuis le 1er janvier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2520249_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Elle soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors qu’elle a besoin de disposer du permis de conduire pour l’exercice de son activité professionnelle de chef de projet au sein d’une

Source officielle
CC

soc

613723abcd5801467740cc03

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été embauchée par la société Logiciels services informatiques (LSI), le 3 août 1992, en qualité de chef

Source officielle
CA

17e Chambre

6170ff63ed59921320b853d5

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

[Q] [E] soutient avoir été embauché par cette société en qualité de chef de projet en Chine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2221960_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Mme C a été recrutée pour un poste de chef de projet opérationnel achat au ministère de l'économie et des finances du 16 septembre 2019 au 15 septembre 2022.

Source officielle