[X] aurait "commis une négligence grave de nature à exonérer totalement la banque de sa responsabilité et constituant la cause exclusive des dommages invoqués", la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences

Elle soutient que le comportement de Monsieur Z... n'a pas revêtu les caractéristiques d'une faute inexcusable, cette faute n'ayant pas été au surplus la cause exclusive du dommage.

E... avait été la cause exclusive de l'accident, la cour d'appel, qui a répondu aux conclusions, a légalement justifié sa décision ; Mais sur le second moyen : Vu les articles 3 et 6 de la loi du 5

la chaussée prioritaire, la cour d'appel aurait violé l'article R. 26-1 du Code de la route et alors, d'autre part, qu'en ne recherchant pas si la faute imputée au conducteur prioritaire avait été la cause

A..., alors que, d'une part, la faute de la conductrice ayant été imprévisible et irrésistible pour le chauffeur du camion et la cause exclusive de l'accident, et que, d'autre part, aucun élément n'établissant

que Nicolas Z... a effectué une manoeuvre de changement de direction vers la gauche sans céder la priorité de passage au véhicule conduit par Eric A... qui circulait en sens inverse" constituait la cause

le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, la faute commise par ce conducteur doit avoir été la cause exclusive du dommage, c'est-à-dire imprévisible et inévitable pour l'autre conducteur impliqué

Z... a été la cause exclusive de l'accident, l'arrêt qui a répondu aux conclusions se trouve légalement justifié au regard du texte précité ; Mais sur le premier moyen (en ce qui concerne les dommages

Z... a été la cause exclusive de l'accident, l'arrêt qui a répondu aux conclusions se trouve légalement justifié au regard du texte précité ; Mais sur le premier moyen (en ce qui concerne les dommages

l'article R. 412-9 du Code de la route et commis en outre une faute caractérisée exposant la victime à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer ; qu'un tel comportement a été la cause

H... avait commis une faute de conduite très importante sans constater que cette faute était la cause exclusive de l'accident, la cour d'appel n'aurait pas légalement justifié sa décision au regard de

qui était la cause exclusive de l'accident alors que la Cour d'appel n'avait pas à rechercher si la faute du conducteur victime était la cause exclusive de l'accident.

E... de ses obligations fiscales n'était pas la cause exclusive de l'impossibilité de recouvrement des impositions éludées, de sorte que M.

X..., ce dont il résultait que la faute de ce dernier n'avait que concouru à la réalisation de son préjudice sans en être la cause exclusive, la cour d'appel a violé l'article 1147 du code civil ; ALORS

prendre une décision ; qu'il a ainsi commis une faute ; qu'en retenant cependant que la faute de la victime, qui pourtant parfaitement immobile ne pouvait dès lors avoir surpris le conducteur, était la cause

[E] était la cause exclusive du dommage et, revêtant les caractères de la force majeure, justifiait le rejet de ses prétentions indemnitaires ; que la cour d'appel a constaté que M.

injustifiée de son emploi ; que la décision de l'employeur en est la cause exclusive ; qu'en reprochant néanmoins à la salariée d'être à l'origine de son préjudice pour exonérer intégralement ce dernier

B... de sa demande en retenant à sa charge une faute comme étant la cause exclusive de l'accident et mettre hors de cause l'association et la commune du Mari, l'arrêt se borne à énoncer que ni l'association