la Cour, les explications qu'il avait fournies sur les faits en première instance, persiste à soutenir qu'il n'a pas donné d'instruction aux deux susnommées pour qu'elles portent la mention bon pour aval

de normes de sécurité; qu'en effet, ces locaux destinés à recevoir du public n'avaient pas été visités par les membres d'une commission de sécurité et d'hygiène qui n'avaient donc pu donner leur aval

omis de rechercher s'il ne résultait pas de cette même lettre qu'elle ne constituait que la réitération d'une offre d'emploi au secteur "vitrage", formulée par l'employeur le 26 janvier 1988, avec l'aval

expression doctrinale ; qu'en se fondant pour affirmer une telle faute sur la simple désinvolture du prévenu, caractérisée elle-même par un propos supposé tenu par l'interne A... et nié par lui (avoir avalé

M. et Mme U..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 13 février 2018), que M. et Mme X... sont propriétaires d'une parcelle contiguë et située en aval

la mention « Bon pour aval ès qualités de gérant de la SARL MS Diffusion », ce dont il résulte que M.

X... ayant fait valoir que l'aval n'indiquait pas pour le compte de qui il était donné et qu'il devait, en conséquence, être réputé donné pour le tireur, la société Solymac a soutenu subsidiairement que

X... à payer à la Société générale le montant d'un billet à ordre que la première avait souscrit, avec l'aval du second, pour garantir le remboursement d'une ouverture de crédit que la banque lui avait

Cet engagement s'il ne peut donc valoir comme aval cambiaire constitue valablement un cautionnement simple dont M. X... reste garant vis-à-vis de la SAS Soprema.

compte par l'indemnisation précédente ; qu'à cet égard, la Cour retenant que ces gains et salaires provenaient essentiellement d'une activité de directeur d'une société familiale de "commissaire aux avaries

souscrite par la société Turbomeca n'ayant pas pour objet de couvrir une éventuelle dépréciation du matériel transporté, une fois celui-ci retrouvé, mais d'indemniser l'assuré, en cas de perte ou d'avarie

Y... sur un terrain situé en aval, MM. Jean-Claude, Sébastien et Emmanuel Z...

de transporter un bateau par voie terrestre de Rouen à Ouistreham, la société Multrier en a confié le déplacement à la société Transports Morineau (société Morineau) ; que le bateau ayant subi des avaries

le prévenu invoque l'accord d'Ernestine X... pour les différents prélèvements litigieux, qu'il ne conteste pas, mais il n'en apporte aucune preuve, la victime déclarant quant à elle n'avoir donné son aval

ainsi sans exposer en quoi le déversement de la masse d'eau libérée par ies trois ouvrages, fut-il progressif, n'avait pu entraîner l'inondation puis un apport d'alluvions sur les terres situées en aval

courants ouverts au débiteur principal, les opérations de bourses, les chèques, billets, effets ou bordereaux de cession de créance tirés sur lui, ou portant sa signature à quelque titre que ce soit, les avals

part de la société Omega 3, ne saurait, à lui seul, constituer une manoeuvre frauduleuse ; que la sincérité de ce document n'a pas été attestée par un tiers, X... en particulier, ne lui a pas donné son aval

réactions ont détruit le poisson ou nui à sa nutrition, à sa reproduction ou à sa valeur alimentaire ; " aux motifs qu'une pollution par hydrocarbure s'est développée au début du mois de septembre 1996 à l'aval