CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

20 556 résultats pour « accord de modulation »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000043093766

—

15 décembre 2020

15 décembre 2020

AVENANT N°16 ACCORD RTT - MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053207859

—

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Avenant 1 à l'accord de modulation-annualisation du temps de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046050401

—

3 juillet 2020

3 juillet 2020

AVENANT N°2 A L ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041723778

—

15 mai 2019

15 mai 2019

AVENANT N°1 A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051681360

—

1 mars 2025

1 mars 2025

Avenant n°1 à l'accord de modulation de l'établissement de St Quentin

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037281697

—

31 mars 2018

31 mars 2018

Un accord de modulation du temps de travail sur une période supérieur à la semaine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042466210

—

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Avenant n°1 de l'accord de Modulation du temps de travail sur l'année

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050134914

—

20 août 2024

20 août 2024

Accord de modulation du temps de travail des salariés de la société APEN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045539057

—

26 novembre 2021

26 novembre 2021

ACCORD PLAN MODULATION FRONT OFFICE EMERGING MARKET

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046986327

—

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Accord de modulation du temps de travail des salariés de la société APEN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053643366

—

13 février 2026

13 février 2026

AVENANT N°2 A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043262302

—

11 décembre 2020

11 décembre 2020

Accord Collectif Modulation temps de travail et travail de nuit

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053643368

—

23 février 2026

23 février 2026

AVENANT N°2 A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053643650

—

23 février 2026

23 février 2026

AVENANT N°2 A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042466179

—

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Un Avenant Temporaire à l'Accord de Modulation du Temps de Travail - Travail le Samedi

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048662205

—

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Accord de modulation du temps de travail des salariés à temps partiel et complet

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053712017

—

26 février 2026

26 février 2026

Avenant 2 à l'accord de modulation de l'établissement de Saint Quentin nt

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042260807

—

22 juin 2020

22 juin 2020

AVENANT A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL - CONTINGENT HS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041836694

—

25 juillet 2019

25 juillet 2019

AVENANT RELATIF A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2012

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051369272

—

30 décembre 2024

30 décembre 2024

avenant à l'accord de modulation du temps de travail au sein de la société Qualigaz

Source officielle

Page 13 sur 1028

← PrécédentSuivant →