INTERNATIONAL sur les années 2024 et 2023 ; o Un bilan comptable de la société holding CAP WINE INTERNATIONAL arrêté au 31 décembre 2025 ; * La convention liant la société holding CAP WINE INTERNATIONAL

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  In the first, he was convicted of the offence of adulteration of wine under the 1961 Wine Act; in the second, of tampering with evidence relevant to the wine case; in the third, of calumny by insinuating

Elle est ainsi redevable de la taxe sur la valeur ajoutée précédemment facturée par la société Technik Wind. 17.

[M] [T] né le 07 Septembre 2002 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Retenu actuellement au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Gabrielle WINTER, avocat au barreau

La société MISTERS WINES LDT demande l'annulation de l'avis de vérification de sa comptabilité pris le 9 juin 2022 par la direction de contrôle fiscal Sud-Pyrénées.

Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Bouchonnerie capsulerie usines [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Pack'n Wine

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL WINE ADDICT a déclaré exercer l'activité suivante : Cave à vin et spiritueux ; Débit de boissons.

Vu la procédure suivante : La société EGM Wind a demandé au tribunal administratif de Nancy, à titre principal, de prononcer la décharge et, à titre subsidiaire, la réduction, des cotisations supplémentaires

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société Cult Wines

Numéro de rôle général : 2026F381 Numéro de Procédure collective : 2026RJ99 Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire sur déclaration de cessation des paiements DEBITEUR : La SAS Transoceanic Wind

, comme expéditeur ; qu'aucun contrat de commission entre les sociétés The Wine Forum et Souvenirwine n'est produit ; que les appelants versent aux débats des factures de la société the Wine Forum qui

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société à responsabilité limitée GERPRESSE, dont le siège social est ..., 2°) la société de presse du GROUPE ADIA (anciennement WIND

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122000137 rendue par le Tribunal de proximité de BOULOGNE-BILLANCOURT le 30 Août 2022 Appelant : Monsieur [L] [T], représentant : Me Pascal WINTER

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122000135 rendue par le Tribunal de proximité de BOULOGNE-BILLANCOURT le 30 Août 2022 Appelant : Monsieur [P] [Y], représentant : Me Pascal WINTER

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122000134 rendue par le Tribunal de proximité de BOULOGNE-BILLANCOURT le 30 Août 2022 Appelant : Monsieur [C] [R], représentant : Me Pascal WINTER

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122000114 rendue par le Tribunal de proximité de BOULOGNE-BILLANCOURT le 30 Août 2022 Appelant : Monsieur [K] [Y], représentant : Me Pascal WINTER

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122000129 rendue par le Tribunal de proximité de BOULOGNE-BILLANCOURT le 30 Août 2022 Appelant : Monsieur [K] [N], représentant : Me Pascal WINTER