relevant que ladite clause énonçait que le salarié "aurait pour fonction d'accomplir les missions de surveillance qui lui seraient confiées dans les postes où il serait affecté", que "ces postes pouvaient varier

Christiane Y... étant inopérantes en ce qu'elles ne mettent en cause que le frère du prévenu, sans s'expliquer, ainsi qu'elle y était invitée par les conclusions du prévenu, sur les incohérences et les variations

déterminable, l'obligation résultant pour le débiteur principal et ses cautions d'une clause de variabilité du taux d'intérêt conventionnel applicable à une convention de compte-courant, dès lors que la variation

à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté le dernier chef de demande alors, selon le pourvoi, d'une part, que la rémunération que constitue la commission perçue par un agent commercial devant nécessairement varier

l'allocation d'une prime d'ancienneté, destinée à récompenser la fidélité du salarié au sein de l'entreprise, s'ajoute au salaire de base et ne signifie nullement que ce salaire de base doive lui-même varier

Y... est redevable à titre de prestation compensatoire sera réévaluée à compter du 1er mars 1997 en fonction de la variation, à partir de cette date, du montant du salaire ou assimilés perçus par M.

l'employeur sur l'inexécution par celui-ci de ses obligations en matière d'heures supplémentaires mais sur la prétendue modification unilatérale d'un élément essentiel de son contrat résultant des variations

qu'en reprochant à l'employeur de ne pas justifier objectivement la différence de traitement litigieuse faute de s'expliquer sur les éléments de rémunération qui auraient dû être maintenus et les variations

qu'en reprochant à l'employeur de ne pas justifier objectivement la différence de traitement litigieuse faute de s'expliquer sur les éléments de rémunération qui auraient dû être maintenus et les variations

qu'en reprochant à l'employeur de ne pas justifier objectivement la différence de traitement litigieuse faute de s'expliquer sur les éléments de rémunération qui auraient dû être maintenus et les variations

qu'en reprochant à l'employeur de ne pas justifier objectivement la différence de traitement litigieuse faute de s'expliquer sur les éléments de rémunération qui auraient dû être maintenus et les variations

qu'en reprochant à l'employeur de ne pas justifier objectivement la différence de traitement litigieuse faute de s'expliquer sur les éléments de rémunération qui auraient dû être maintenus et les variations

qu'en reprochant à l'employeur de ne pas justifier objectivement la différence de traitement litigieuse faute de s'expliquer sur les éléments de rémunération qui auraient dû être maintenus et les variations

qu'en reprochant à l'employeur de ne pas justifier objectivement la différence de traitement litigieuse faute de s'expliquer sur les éléments de rémunération qui auraient dû être maintenus et les variations

(Var), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée LES TRAVAUX MODERNES VAROIS, dont

ce taux ayant été fixé de façon à faire supporter à l'ensemble des magasins les coûts logistiques afférents à leur activité, de sorte que la société Relais FNAC n'était donc pas en mesure de faire varier

l'exigence d'un tableau d'amortissement pour un tel prêt, sans rechercher si la banque avait bien remis à l'emprunteur avec l'offre préalable, une notice présentant les conditions et modalités de variation

10 septembre 2010, deux avenants par lesquels la durée mensuelle du travail a été portée à 138,67 heures entre le 6 septembre 2010 et le 30 septembre 2010 ; que reprochant à l'employeur d'avoir fait varier