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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR référé

67096c8806866c0645d282e3

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ainsi jugé et prononcé le 04 octobre 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Caroline CROUZIER, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

670426978d5cd4a8759128e5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b58bfd6229a4e58a5bf4

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

peut être rapportée dans un délai de 15 jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b2b5b7fd6229a4e58a5d06

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Aline CAZEAUX, Greffier Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

6780215f9c3ba90f51dc29b4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fea4c77a459da3dcdeab30

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Clara SPITZ, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le Juge des contentieux de la

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

6a160b98cdc6046d47083a29

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Renaud Spitz ■ Section I commerciale [Localité 5], le Le Greffier :

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

6a160b93cdc6046d470839b1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Renaud Spitz ■ Section I commerciale [Localité 2], le Le Greffier :

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007977840

Admin. suprême

17 novembre 1997

17 novembre 1997

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Lamy, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007911252

Admin. suprême

19 juin 1996

19 juin 1996

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007950901

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Piveteau, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de M. Jean-Pierre X... et de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0702DEC007017711

Admin. suprême

2 juillet 2013

2 juillet 2013

declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: FACTS AND PROCEDURE The applicant, Ms Jela Burić, is a Croatian national, who was born in 1951 and lives in Split

Source officielle
CA

Cabinet D

634a4f54acdcd6adff75a9e0

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

N° 381/add GR -------------- Copies authentiques délivrées à : - Polynésie française, - Me Eftimie-Spitz, - Me Algan, le 13.10.2022.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63c256a40bfda47c9007608f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Me Florian TOSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1192 INTIMEE Madame [N] [I] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] (93) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Brad SPITZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6fa

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Selon devis du 30 avril 2004, Alain Y... a fourni et installé dans les locaux professionnels de Laurette B..., un climatiseur Airwell R 407C, un climatiseur Airwell XLM, un climatiseur Mitsubishi Bi Split

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66294e4a204c0caeeb992219

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Adresse 1] représenté par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1811 DÉFENDEUR Monsieur [R] [J] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

669022f8766d1156dbbed301

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Adresse 5] représentée par Me Stella BEN ZENOU, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #G0207, substituée par Me Benjamin MERACINET, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6595b457d8464dd181da06c1

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

représentés par Me Marion LACOME d’ESTALENX, avocate au barreau de PARIS DÉFENDERESSES Madame [X] [B] [Adresse 4] non comparante Madame [T] [J] [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500067_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par deux mémoires, enregistrés les 2 avril et 16 mai 2025, la société à responsabilité limitée Manutea Lodge, représentée par Me Eftimie-Spitz, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300085_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2023, Mme H D, représentée par Me Eftimie-Spitz, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° 433 MAF du 12 janvier 2023 autorisant M.

Source officielle

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