Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, la société Seet, demande au tribunal d'annuler la décision du 12 avril 2022 par laquelle la Direction régionale et interdépartementale

A... demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 janvier 2024 par lequel le maire de Villers-Semeuse a décidé de cesser de faire bénéficier M.

X... a été mis à disposition, de la société Seret suivant de multiples contrats successifs de mission par l'entreprise d'intérim S.LM.L du 10 septembre 1999 au 10 août 2011 ; qu'il a saisi la juridiction

La société Lidl précise qu'il ne ressort pas du certificat d'enregistrement du modèle de la société Décathlon qu'il aurait une semelle plus longue que sa partie supérieure et indique que la semelle de

La semelle.. a basculé sur sa largeur l'autre côté étant suspendu sur les deux crochets '; Considérant que Monsieur [X] en déduit que Monsieur [V] atteste bien qu'il utilisait le pont roulant;

/ Prix n°E5 - 55105.01 Béton C35/45 / Prix n°E5- 55108.01 Acier HA pour semelle / Prix E6 - 56107.00 Béton de calage C25/30 pour semelle / Prix n°E6 - 56108.01 Béton C35/45 pour semelle / Prix n°E6-56112.01

X... a été engagé le 1er mars 1992 par la société Serete régions, en qualité de dessinateur ; que, le 1er janvier 1997, par application des dispositions de l'article L. 122-12 du code du travail, son contrat

Y..., Z..., A... et X... constituant la société Atelier UAS, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., 6 ) de la société Serete études, dont le siège est ... (13e), 7 ) de la société Dannwolf

X..., podologue, de lui avoir confectionné des semelles orthopédiques non adaptées à son handicap, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 415, 489 ET 490 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE SENET, BLESSE A LA MAIN DROITE A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DU 3 FEVRIER 1975, AYANT ENTRAINE

A... étant propriétaires de fonds contigus, Mme D... a demandé la démolition d'un mur de soutènement construit par son voisin et de la semelle en béton de ce mur qui empiéteraient sur sa propriété, ainsi

d'Etat, M. et Mme G demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à leur appel ; 3°) de mettre à la charge de la communauté de communes Loire Semène

réalisait une intervention sur la partie supérieure d'un outil composé de deux modules fixés sur une semelle de regroupement pesant plusieurs centaines de kilos, rendant nécessaire l'utilisation d'un pont

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l'entretien des bâtiments ; qu'il s'agit là d'une faute grave reprochée à un directeur et de nature à nuire gravement à sa réputation ; qu'enfin, la caricature du directeur, présenté comme écrasant sous sa semelle

mettre en oeuvre et les modifications à apporter dans le montage des barres ; que Jean-Claude Z..., conducteur de chantier, a manqué de discernement en considérant que le montage des armatures de la semelle

communautaires de certaines cultures arables des prix du marché mondial et de compenser la perte de revenu résultant de la réduction des prix institutionnels par un paiement compensatoire aux producteurs qui sèment

DEPASSANT LE TIERS DE SES REVENUS TELS QU'ILS RESULTERAIENT DES IMPOTS PAYES POUR LA DERNIERE ANNEE DU MARIAGE ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR SOULIGNE L'IMPORTANCE DES FONCTIONS ET DES SALAIRES DE SERET