Codes de loi français

Article Annexe V

G220 Cas de la non-récupération des levures de bières Tonne de levure non récupérée à 12,5 % de matière sèche. 112,5 225 125 10 2 A calculer par mois.

Article FRA. APPENDICE 6

.– Lorsque le code relatif à l’état de surface est 6 pour chaque tiers de piste, l’expression piste sèche peut aussi être utilisée.

Article B (2)

Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.

Article Annexe

MS Matière sèche. OC Organisme certificateur. OPA Organisme professionnel agricole. OQ Organisme de qualification. OSE Organisme de suivi des élevages. PAD Prêt à la découpe.

Article Annexe IV

les risques professionnels C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons, coquillages, crustacés et mollusques C2.4 Mettre en œuvre des techniques et préparations culinaires : sauter, pocher, griller, cuire au four (chaleur sèche

Article Annexe B

cocophilus (nématode) ; Roxia pornia (diptère) ; Scutellonema bradys (nématode) ; Sogatella furcifera (cicadelle du riz et autres graminées, vectrice du Stunt disease) ; Sogatella kolophon et S. cubana (Homopterus delphacides responsables de la pourriture sèche

Article Liste I

préparations gynécologiques 3,50 2 Pommades urétrales 3 0,10 Papavérine et ses sels Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,05 0,50 Comprimés et dragées 0,04 1,20 Autres formes 1 0,04 0,80 Pavot (capsules sèches

Article Annexe I

Lorsqu'un élevage de volailles dispose d'un procédé de séchage permettant d'obtenir de façon fiable et régulière des fientes comportant plus de 65 % de matière sèche, le stockage de ces fientes, couvertes par une bâche imperméable à l'eau mais perméable

Article Annexe I

Roybon F254 et F255 en partie, F253 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Bureaux de Fourvoirie Saint-Laurent-du-Pont C 71 Local technique de Saint-Paul de Varces Saint-Paul-de-Varces AY 30 en partie Jura (39) Ancienne sècherie

Article Annexe I

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; - pH ; - azote global ; - azote ammoniacal (en NH4) ; - rapport C/N ; - phosphore total (en P2O5

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

A défaut d'une telle mention, l'entrepreneur de transport est responsable du dépassement des tolérances suivantes : 2,5 % pour les marchandises ayant un taux d'humidité supérieur à 10 % ; 1 % pour les marchandises sèches sujettes à freinte de route.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 84-22 Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; machines et appareils à empaqueter

Article Annexe Ia

Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES Cloisons sèches

Article Annexe III

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : -matière sèche (%) ; matière organique (%) ; -pH ; -azote global ; -azote ammoniacal (en NH4) ; -rapport C/ N ; -phosphore total (en P 2 5 2

Article Annexe I

Savoir-faire Conditions de réalisation (on donne) Critères d’évaluation (on exige) C2.4 Mettre en œuvre des techniques et préparations culinaires : sauter, pocher, griller, cuire au four (chaleur sèche, chaleur humide, micro-

Article Annexe I (suite)

de la dose de sel Citer les risques pour la santé d'une consommation excessive de sel S2.4.3 : La levure - Composition - Fabrication - Dosages - Formes commerciales : Pressée (normale, rapide) liquide (crème), cryorésistante, osmotolérante, sèche

Article Annexe I

Les merlons de terre sont débarrassés des herbes sèches et débroussaillés. Objet du contrôle : 3.5.

Article Annexe I

Traitement des cuves Les réservoirs et les citernes contenant des oxydes d'éthylène et/ou de propylène doivent être parfaitement nettoyés avant toute mise ou remise en service afin d'être débarrassés de toute trace de rouille, de dépôts salins puis séchés

Article Liste II

6 pyrimidine-carboxylique-4 Voie orale 0,05 1 Oxalique, acide Voie orale 0,001 Pantoprazole Voie orale 0,02 0,28 Pelletiérine et ses sels Toutes formes 1 0,40 0,40 Phénacétine Préparations sèches