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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372310cd58014677404ef8
1 avril 1998
1 avril 1998
Rodolphe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2ème chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02240_20250225
25 février 2025
25 février 2025
décembre 2020 par laquelle la directrice des opérations urbaines et foncières de la SEM Marseille-Habitat a exercé le droit de préemption urbain renforcé sur le lot n° 6 de la copropriété sise 7 rue Rodolphe
Source officiellePPEP Civil
67f0487702fc178212f8672e
1 avril 2025
1 avril 2025
DEMANDERESSE : Madame [Z] [U] née le 07 Mai 1977 à [Localité 8], demeurant [Adresse 9] Allemagne - représentée par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : substitué par Me Maria-stella ROTOLO
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-205296
23 septembre 2020
23 septembre 2020
Italie 03/06/2012 Giovanni ASPA 24/06/1962 Spoleto Carmelo PICCIOTTO 2 38908/15 Rotolo c. Italie 31/07/2015 Antonino ROTOLO 03/01/1946 Opera Milano Maria BRUCALE 3 15061/16 Tuccio c.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007911790
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Fabien E..., demeurant à Porticcio (20000), Les Jardins du Rotolo ; Mme Annie F... épouse L..., demeurant à Porticcio (20000), Résidence du Golfe, ... ; M.
Source officiellesoc
61372140cd580146773f23fe
5 avril 1990
5 avril 1990
Rodolphe Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation, La Caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue le 2 novembre 1987 par le
Source officielleChambre sociale
6528df24aaebb88318fda492
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
686765489f40b42a26419d8a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
dossier 20250046 Intimés : Monsieur LE PROCUREUR GENERAL Organisme ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 1] pris en la personne de Monsieur [J] [N], ès-qualités de Bâtonnier., représentée par Me Rodolphe
Source officiellePS élections pro
6780214d9c3ba90f51dc270e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparant, ni représenté Etablissement public CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION D’ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Me Rodolphe
Source officiellePS élections pro
678021599c3ba90f51dc28df
9 janvier 2025
9 janvier 2025
siège social est sis [Adresse 3] non comparant, ni représenté Etablissement public CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION D’ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] - représenté par Me Rodolphe
Source officiellePS élections pro
678021619c3ba90f51dc29f0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparant, ni représenté Etablissement public CHAMBRE D’AGRICULTURE DE REGION D’ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Me Rodolphe
Source officielleciv3
61372179cd580146773f411f
6 mars 1991
6 mars 1991
Rodolphe X..., demeurant à New-York (USA), 340 E, 72, street, 2°) M. Frédéric X..., demeurant ..., 3°) M.
Source officielleciv2
6137232bcd5801467740659a
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Rodolphe X..., demeurant tous deux ..., 3 / M.
Source officiellesoc
éboutée de sa demande forméec/M. Z
61372307cd580146774048a2
25 février 1998
25 février 1998
Rodolphe Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 janvier 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officielleciv2
613723d2cd5801467740e965
11 avril 2002
11 avril 2002
Guy-Rodolphe X..., demeurant 75, Digue Leblon, 97300 Cayenne, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 2002 par le tribunal d'instance de Cayenne (contentieux des élections politiques), le concernant
Source officielleciv3
6137227bcd580146773fd87a
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Rodolphe Y..., demeurant ..., 3 / M. Louis, Edmond A..., demeurant ..., 4 / M. Michel A..., demeurant ..., 59770 Marly, 5 / M.
Source officiellesoc
61372411cd58014677411d87
1 octobre 2003
1 octobre 2003
Rodolphe X... a signé le 7 octobre 1996 un contrat de qualification avec M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2200718_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Le président de la 8ème chambre, signé Rodolphe Feral La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleChambre sociale
64a7afd83bcaf505db696553
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe
Source officielleLoyers Commerciaux
670575e91296b51ba2b1c94c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LYON Loyers Commerciaux N° RG 23/00007 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZOT Jugement du 01 Octobre 2024 N° minute : Notifié le : Copie exécutoire et expédition à : Maître Rodolphe
Source officiellePage 13 sur 90