AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110447
7 juin 2023
7 juin 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société MFCC02, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110816
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre-Loire, de la SARL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110815
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110450
7 juin 2023
7 juin 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Hannotin Avocats, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110648
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Thermalliance, de la SCP Claire Leduc et Solange
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110448
7 juin 2023
7 juin 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société MFCC02, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110712
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M. et Mme [E], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110496
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de la société Eco environnement, de la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110649
27 novembre 2024
27 novembre 2024
en l'audience publique du 8 octobre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Guihal, conseiller doyen, et Mme Vignes, greffier de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110587
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Guermonprez, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110112
11 février 2026
11 février 2026
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110645
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Crédit industriel et commercial, de la SARL Thouvenin, Coudray
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110644
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Banque populaire méditerranée, de la SARL Thouvenin, Coudray
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110643
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [H], de la SARL Cabinet François Pinet, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110641
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Saint-Joseph, de la SCP Alain Bénabent, avocat de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110174
11 mars 2026
11 mars 2026
, avocat de M. et Mme [Z], après débats en l'audience publique du 20 janvier 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire rapporteure, Mme Guihal,
Source officielleChambre 2 A
69fd7e49cdc6046d47044865
7 mai 2026
7 mai 2026
La société ECA assurances, qui est seulement intervenue en qualité d'intermédiaire pour la conclusion et la gestion du contrat, n'est donc pas l'assureur du véhicule et n'a donc pas qualité pour défendre
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2511568_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de Me Pimmel, substituant Me Robin, pour Mme A, qui a repris oralement ses moyens et conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506947_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Pimmel, substituant Me Robin, représentant Mme B, qui a repris ses moyens et conclusions.
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-178
10 avril 2025
10 avril 2025
1 Avis n° 2025-178 du 10 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Robin Réda LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;
Source officiellePage 13 sur 309