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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
644b6378c51457d0f882dc39
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55cdc
10 juin 1976
10 juin 1976
CONTRAT PAR LEQUEL LES PARTIES TERMINENT UNE CONTESTATION NEE OU PREVIENNENT UNE CONTESTATION A NAITRE EN SE CONSENTANT DES CONCESSIONS RECIPROQUES ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE ROUSSELIN
Source officielleTrib. de Commerce
69e308c9cdc6046d47a68b95
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AGENCE SUD AUTO [Adresse 1], RCS 519460208 DEMANDEUR - représentée par CABINET NOVLAW AVOCATS prise en la personne de Me ROBELIN Baptiste - [Adresse 2] Maître DIONISI Anthony - [Adresse 3] PARTIE(S)
Source officielleTrib. de Commerce
69d0f3a3cdc6046d47166ae6
3 avril 2026
3 avril 2026
de redressement judiciaire L'affaire a été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 02/03/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ebd
3 décembre 1999
3 décembre 1999
INTERMEDIA BANQUE anciennement BANQUE COMMERCIALE PRIVEE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistée de Maître M.C
Source officielleETRANGERS
6892e3c6bf535a2d228f9630
5 août 2025
5 août 2025
[J] [E] né le 13 Septembre 1990 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Centre de rétention administrative de [Localité 2] dûment avisé, non comparant représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat
Source officielleETRANGERS
6892e3d3bf535a2d228f963c
5 août 2025
5 août 2025
né le 05 Avril 1992 à [Localité 4] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89373
19 septembre 2007
19 septembre 2007
GENERATION INVESTISSEMENT C/ Société ATMOSPHERE NH Mme Roseline X... épouse Y... S.A.R.L.
Source officiellecr
édure suiviec/Roselyne A
6137252fcd5801467741bae1
6 juin 1990
6 juin 1990
PRODUCTION D'HLM de la région de MANTES dite CLARM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 1989 qui dans une procédure suivie contre Roselyne
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27a
16 septembre 2008
16 septembre 2008
C..., Madame Roselyne X...
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d91
22 octobre 2025
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/08530 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNK4Q Mme [C] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
C/ Mme Robertine Y...
Source officielle1ère Chambre
627ca88c4781dc057dee7cbc
10 mai 2022
10 mai 2022
barreau de POITIERS INTIMÉ : Monsieur [S] [B] né le 03 Août 1951 à CHAMBÉRY (73) Routte de virson - Le Gué 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS ayant pour avocat postulant Me Alisson CURTY-ROBAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e38
2 février 2016
2 février 2016
RG N : 15/00601 AFFAIRE : Mme Rosemine X... C/ M. Ousseni Y...
Source officielleciv2
6079432b9ba5988459c41598
9 mai 1974
9 mai 1974
ATTENDU QUE ROSSELIN FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE, RENDUE PAR LE JUGE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DU 17EME ARRONDISSEMENT DE PARIS, D'AVOIR, EN VIOLATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 34 DU CODE ELECTORAL
Source officiellecr
61372638cd58014677423e18
19 novembre 2003
19 novembre 2003
le capital de la société Le Chalet des Jumeaux de 50 000 euros représenté par 500 parts sociales est réparti entre Jean-Claude X... à concurrence de 310 parts, Alain X... à concurrence de 66 parts, Roseline
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400549_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
accordant à la société ACP Immo un permis de construire valant démolition de la maison existante et construction d'un immeuble de 16 logements et d'un bureau sur un terrain cadastré AB n°10, situé 8, rue Robelin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00173
13 février 2013
13 février 2013
Laurent Y... a été promu directeur des établissements de la société HPM, celui-ci succédant à Mme Roselyne X..., qui a rejoint le comité opérationnel de la société HPM au poste de directeur général des
Source officielle1ère Chambre
69eafa2acdc6046d4756c994
23 avril 2026
23 avril 2026
[R] [G] et Mme [M] [O] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTS
Source officielleciv3
6079411b9ba5988459c4057a
30 janvier 1973
30 janvier 1973
SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, IL RESULTE QUE LA COMMUNE DES ARCS-SUR-ARGENS S'EST RENDUE ACQUEREUR, LE 30 JANVIER 1972, D'UNE CHAPELLE ROMANE DEDIEE A SAINTE ROSELINE
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