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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372693cd58014677426b0f
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands concernant les facturations de prestations logistiques (pièce n° 20-2) ; que, dans le cadre du débat oral et contradictoire et pour répondre aux questions de André I... inspecteur des Impôts précité
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e80c
19 octobre 1966
19 octobre 1966
(ANDRE) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NIMES EN DATE DU 1ER JUILLET 1965, LEQUEL ARRET L'A CONDAMNE POUR INFRACTION A LA LOI SUR LES APPELLATIONS D'ORIGINE CONTROLEE A 1800 FRANCS D'AMENDE AINSI
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008000454
19 avril 2000
19 avril 2000
André DORMOY, demeurant à "La Favorite", route du Lamentin, Le Lamentin (97232) ; M.
Source officiellecr
écision attaquée qui ne fait état d'aucune chargec/Andrès X
613725f9cd58014677421fbc
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Andrès, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 29 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'assassinat aggravé, escroquerie, usage
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90077
21 décembre 2012
21 décembre 2012
C/ Gilbert Maurice Y..., André Claude Y..., Christiane Y... P-L. P/ E.
Source officielleciv3
61372165cd580146773f3682
16 octobre 1990
16 octobre 1990
prise en sa qualité de syndic à la copropriété "Résidence de Courlancy", dont le siège est à Reims (Marne), en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège ; 2°) Mme André
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Montigny le Bretonneux 78181 SAINT QUENTIN EN YVELINES représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Eric Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e8546afe474e664bb1d7
2 février 2016
2 février 2016
- RG n° 2015/13299 DEMANDEUR AU CONTREDIT SOCIETE GRAYS INC LTD [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d60
28 novembre 2007
28 novembre 2007
ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.
Source officiellecr
61372523cd5801467741b425
24 juin 1992
24 juin 1992
André, K D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a14
6 mars 2007
6 mars 2007
X... a une créance de 66.301,69 euros au titre du règlement des emprunts, - dit qu'André X... a une créance au titre de taxes foncières afférentes à l'année 1983, - dit qu'André X... ne justifie pas
Source officiellecr
6079a8429ba5988459c4c3cf
24 octobre 1989
24 octobre 1989
André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, 2e chambre, en date du 5 mai 1988, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à une amende de 5 000 francs ainsi qu'à des réparations
Source officiellesoc
613723cacd5801467740e30a
27 juin 2001
27 juin 2001
André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mai 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officiellesoc
613723bccd5801467740d7f0
17 octobre 2001
17 octobre 2001
André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1999 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la société Onyx Auvergne Rhône-Alpes, société anonyme, dont le
Source officiellesoc
6137236acd58014677409711
26 janvier 2000
26 janvier 2000
André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de Mme Arlette A..., veuve Y..., demeurant ..., défenderesse
Source officiellesoc
613723a1cd5801467740c405
10 mai 2001
10 mai 2001
André X..., demeurant ..., 2 / Mme Yvette X..., demeurant ..., 3 / le Centre d'animation des Ruches de l'Ouest, dont le siège est ..., 4 / le SCEA Scardo, dont le siège est ..., LA COUR, en
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c64e
21 mars 2001
21 mars 2001
André Y..., demeurant ..., 3 / de M. Jean Marc X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2001, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
613723d7cd5801467740eddb
17 octobre 2001
17 octobre 2001
André Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 12 octobre 2000 par le conseil de prud'hommes de Besançon, au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d567
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.., 59200 TOURCOING bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03891 du 20/ 04/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Quentin
Source officiellesoc
613721e2cd580146773f86e7
2 juin 1993
2 juin 1993
Jean-Pierre H..., demeurant Ecourt Saint-Quentin, Marquion (Pas-de-Calais), 108/ de M. Michel I..., demeurant ... Blangy (Pas-de-Calais), 118/ de M.
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