CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 697 résultats pour « Poumo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2203723_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle

Page 13 sur 85

← PrécédentSuivant →
TA

6ème Chambre

DTA_2102120_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2217600_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

algérienne, est entré en France le 25 janvier 2022, sous couvert d'un visa de court séjour valable d'octobre 2021 à octobre 2023, en vue d'une consultation médicale dans le cadre du traitement du cancer des poumons

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024062939

Admin. suprême

16 mai 2011

16 mai 2011

A avait lui-même déclaré avoir traité un oedème aigu du poumon et posé des sondes urinaires ; Considérant que M.

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f5f4

Cassation

8 juin 1978

8 juin 1978

DETERMINER LE TRAITEMENT QUE L'INTERESSE DOIT SUIVRE SI LES SOINS SONT DISPENSES SANS INTERRUPTION ; ATTENDU QUE SON MEDECIN TRAITANT AYANT DIAGNOSTIQUE EN AVRIL 1975, QU'IL ETAIT ATTEINT D'UNE TUMEUR AU POUMON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402683_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

risque d'inondation en aval ; aucune solution ne permet de pallier le risque d'inondation par ruissellement sur la zone du projet ; - la parcelle terrain d'assiette du projet devrait constituer un poumon

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029604111

Admin. suprême

15 octobre 2014

15 octobre 2014

André Maginot des anciens combattants et victimes de la guerre dont le siège est 24 bis, boulevard Saint-Germain Paris (75005), représentée par son président, la Fédération nationale des blessés du poumon

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-117044

Admin. suprême

7 février 2013

7 février 2013

Le rapport délivré par le premier hôpital peut se résumer comme suit   : «   (...) effusion pleurale dans les poumons, atélectasie du poumon gauche, diminution de 50% du volume de poumon gauche

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2216008_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

l'aviso escorteur Protet du 12 octobre 1969 au 21 janvier 1971 et à Hao au sein du Groupement des Transmissions Terre 815 du 9 mars 1976 au 9 mars 1977, et qu'il était atteint d'un cancer primitif du poumon

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1903250_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

mari du fait de ses deux pathologies successives justifient une indemnisation à hauteur de 5 064 euros ; - les souffrances que celui-ci a endurées du fait de son cancer cutané et de son cancer du poumon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919dc

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

En 1987, les médecins ont diagnostiqué un cancer du poumon et il a été opéré en 1988 à SYDNEY.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8167d1fb03057d9a507a

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

société), précédemment dénommée Société [6], depuis le 2 juillet 2008 en qualité d'agent décontaminateur, a complété une déclaration de maladie professionnelle le 4 février 2014 mentionnant un 'cancer du poumon

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6809c7555f55848ebdc1a07d

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Un certificat médical initial établi le 16 février 2021 par le Professeur [H] exerçant au CHU de [Localité 5] indique : 'femme d'un patient décédé d'un cancer du poumon en mai 2012 me disant avoir été

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303144_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302031_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304802_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303347_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302755_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02458_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

parcelles résiduelles (dents creuses) pour lesquelles il n'est pas envisageable de définir des contraintes règlementaires de densification " afin de tenir compte des corridors boisés, de préserver des " poumons

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204586_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle