relativement à l'ensemble de l'opération immobilière et l'aménagement de 2,5 parkings par logement ce qui induisait une transformation totale du sous-sol de l'immeuble, la suppression de poteaux

Par décision du Préfet du Rhône du 26 avril 2023, [V] [F] a fait l'objet d'une assignation à résidence dans le département du Rhône avec obligation de pointage.

conscience que l'enfant risquait de s'engager sur la chaussée, il avait pu croire que son coup de klaxon avait rappelé l'enfant aux réalités et ce d'autant plus que Mickaël Z... s'était approché du poteau

(la société Conimast) et la société Etudequipe ont conclu un contrat d'agence commerciale aux termes duquel la première a confié à la seconde la commercialisation, en son nom et pour son compte, de poteaux

au motif qu'il n'a produit aucun élément de preuve ; qu'il a cependant indiqué avec précision les dates des jours fériés travaillés et non payés ; que comme dans l'entreprise, il n'existait aucun pointage

enjeux liés à l'implication de Frédéric X..., il importe toujours de garantir sa représentation en justice, dans la perspective des débats à venir, par le maintien des modalités de son obligation de pointage

10 décembre 1977 annexé à la loi du 19 janvier 1978 relative à la mensualisation, et 7 b) alinéa 3 de la convention collective de la manutention portuaire ; 2 / qu'en relevant que les relevés de pointage

d'appel de Pau était ainsi régulièrement saisie de ses demandes de confrontation avec les parties civiles destinées à la manifestation de la vérité ainsi que de sa demande de production des feuilles de pointage

Un chien appartenant à Mme [K] avait fait irruption sur la chaussée et [Y] [C], surpris par le freinage du véhicule qui le précédait, avait perdu le contrôle de son engin et avait été projeté sur un poteau

CETAT67-01-02-01 TRAVAUX PUBLICS - NOTION DE TRAVAIL PUBLIC ET D'OUVRAGE PUBLIC - OUVRAGE PUBLIC - OUVRAGE PRESENTANT CE CARACTERE - Pelles levables apposées sur la paroi d'un ponceau en remplacement

avait été mis en place ; qu'il était convenu que les salariés pointent à leur heure d'arrivée, à leur départ en pause déjeuner, à leur retour de la pause ainsi qu'au terme de leur journée ; que M.

selon la victime en direction de la banque de cette dernière), jusqu'à ce que sa progression fût interrompue par un contrôle de gendarmerie auquel il tenta d'échapper avant de finir sa course dans un poteau

conducteur du camion transportant les billes de bois attachées en haut de la benne dudit camion par des sangles, consistait à s'arrêter à chaque emplacement prévu pour l'implantation d'une bille ou poteau

considération par l'expert afin de retenir un cubage de béton expressément contesté par la SCI LA COBARDIERE ne représentait pas un faux, compte tenu des indications relatives au métré des différents poteaux

connaissance de la qualité du matériau de fondation, à l'équivalent de sable trop faible, et ne pouvait en avoir connaissance, sauf à recourir, comme a dû le faire l'expert judiciaire, à des analyses très pointues

avec rubalise ou chaîne en plastic [sic] en bordure du quai », la protection étant dans ce cas assurée par la pose, avant chaque opération, à deux mètres environ du nord du quai, de poteaux reliés entre

une route nationale, devant celui de son beau-frère, s'est légèrement déporté sur la gauche de la chaussée ; que le véhicule de Daniel Y... le dépassant par la droite, sur le bas-côté, a heurté un poteau

sur la limite Est de la parcelle cadastrée commune de [Localité 4], section [Cadastre 6], aux abords de la maison d'habitation de M. et Mme [L] [E], et notamment de retirer tout véhicule, pierres, poteaux