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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909644
10 octobre 2025
10 octobre 2025
accident a provoqué une aggravation des douleurs du poignet.'
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b370508c0355000835f8b7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
au poignet gauche'.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200105
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Persistance de raideur et douleur importante articulaire au niveau de l'épaule, du coude et du poignet et de la main droite. Articulation du poignet bloquée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110312
16 mai 2018
16 mai 2018
et notamment la limitation de l'amplitude des mouvements du poignet droit et une perte de force musculaire dans la main droite sont de nature à entraver les activités manuelles que peuvent demander les
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
687815d4fd93c2d175807887
4 juillet 2025
4 juillet 2025
IRM du poignet droit du 28 septembre 2019.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300061_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il a sollicité le bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour luxation du poignet gauche, fracture du poignet droit, traumatisme du genou gauche, traumatisme de la cheville gauche et traumatisme
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:1985:885
17 juillet 1985
17 juillet 1985
JACOB, PRESIDENT, DE MME POUGNAND ET DE M.
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da49
26 janvier 1965
26 janvier 1965
AU MOTIF, QU'APPREHENDE SUR LES LIEUX DE CETTE MANIFESTATION A LAQUELLE IL N'AVAIT PARTICIPE QUE DE FACON FORTUITE, LE PREVENU AVAIT ETE TROUVE PORTEUR, A L'INTERIEUR DE SA VESTE, D'UN COUTEAU-POIGNARD
Source officielleServ. contentieux social
662beb23e266e89ef1181bcf
23 avril 2024
23 avril 2024
Et concernant le poignet gauche, les cicatrices chirurgicales sont constatées, il n’est pas retrouvé d’amyotrophie c’est-à-dire qu’il n’y a pas de signe de sous-utilisation du poignet gauche par rapport
Source officielle5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le certificat médical du Dr [Y], établi sur papier à entête en date du 16 août 2021 diagnostique le 30 juin 2021 une douleur aigüe du poignet droit.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2303657_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
douloureux au poignet gauche pouvant évoquer un syndrome du canal carpien.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00397_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il a demandé le 3 mai 2019 que le taux retenu pour l'infirmité affectant son poignet gauche soit majoré. Par une décision du 28 septembre 2020, le ministère des armées a refusé de réviser sa pension.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408347_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 8 août 2024, le conseil médical départemental a rendu un avis défavorable à la reconnaissance de l'imputabilité au service de la rhizarthrose du poignet droit.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e913
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le certificat médical initial mentionne les lésions suivantes : traumatisme poignet droit. Contusion articulaire sans lésion osseuse visible.
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea6c5bbe450008b2cd9c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
et des mouvements de flexion et d'extension du poignet plus d'une heure par jour et plus d'un jour par semaine, l'ensemble de ces tâches le retenant sept heures par jour et cinq jours par semaine ; -
Source officielle5e chambre Pole social
63c79b9fda31367c908eb713
17 janvier 2023
17 janvier 2023
du poignet gauche avant le 6 juin 2001.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22040b8f5486fedd859
10 avril 2025
10 avril 2025
temporairement un état antérieur consistant en une arthrose scapho-trapézoïdienne du poignet gauche visualisée à l'imagerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473e
10 septembre 2019
10 septembre 2019
, et qu'il avait été consolidé le 21 mai 2004 avec une IPP de 10 % pour une limitation de la force du poignet.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201350
30 juin 2011
30 juin 2011
des documents soumis à leur appréciation ; que le tableau n° 39 des maladies professionnelles du régime agricole vise, notamment, les tendinites ou tendinopathies (terme équivalent) de l'épaule, du poignet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203427_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il est constant que Mme D est droitière et qu'elle a été victime d'une fracture du poignet gauche, soit de son côté non dominant.
Source officiellePage 13 sur 281