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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6274ba9a2799a9057d5dcdf7
5 mai 2022
5 mai 2022
Helvetia est recevable ; - condamne la société de droit italien Alexandra Group à payer à la S.A.
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX04002_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le maire de Périgueux a communiqué des documents complémentaires au préfet, puis a, par un arrêté du 7 novembre 2019, délivré à SARL Pâtisserie Alexandre un permis de construire portant sur le même projet
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce protocole comportait par ailleurs une garantie d'emploi au profit de Madame Alexandra X... en qualité de responsable administrative jusqu'au décembre 2006 inclus moyennant un salaire mensuel de 3900
Source officielleciv1
607941129ba5988459c40230
15 novembre 1972
15 novembre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'ALEXANDRE Y...
Source officielle2ème Chambre
69708106cdc6046d4713c248
20 janvier 2026
20 janvier 2026
24/06870 N° Portalis DBVL-V-B7I-VPUE GFA KERCHARLOTTE C/ Mme [P] [W] SCEA VITALEOS ARIEGE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LHERMITTE - Me ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ab
28 octobre 2004
28 octobre 2004
de fait, du droit applicable, des pièces et témoignages précis communiqués, de la jurisprudence invoquée sur des faits identiques concernant un autre artiste et enfin en raison du refus de communiquer
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01531
20 juin 2012
20 juin 2012
Alexandre X... par la société Lidl sans cause réelle et sérieuse et d'AVOIR, en conséquence, condamné la société Lidl à verser diverses sommes à M.
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a197
30 mai 2000
30 mai 2000
François et Pierre Y..., les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488983.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000018006664
21 juin 2007
21 juin 2007
Alexandre A, demeurant ... ; M.
Source officielle2ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:463015.20220810
10 août 2022
10 août 2022
A la date de la présente ordonnance, le délai imparti par les dispositions précitées est expiré sans qu'ait été produit le mémoire complémentaire annoncé. Ainsi, M.
Source officielle9ème Chambre (JU)
DTA_2108361_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Une pièce a été produite le 11 avril 2023 par la CDC Habitat Social qui informe le tribunal que Mme C D n'est pas logée dans son parc. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
613725f9cd58014677421f92
21 février 2001
21 février 2001
Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2000, qui, après relaxe des EDITIONS MARECHAL du chef d'escroquerie au jugement, l'a
Source officiellecr
61372617cd58014677422e1e
4 décembre 2001
4 décembre 2001
, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef d'escroquerie et recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027111131
11 février 2013
11 février 2013
Considérant qu'il résulte des pièces du dossier remis au juge des référés que, par un arrêté du 5 avril 2012, la SCI Alexandra a obtenu du maire de Saint-Bon-Tarentaise un permis de construire en vue
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8871c
30 juin 2006
30 juin 2006
Alexander X... et sa moto ont été projetés sur l'accotement herbeux du côté droit de la D 22. Le 18 juin 2001, M.M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Alexandre Camille X... né le 18 Mai 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ... Mme Angèle Rose X... née le 13 Avril 1967 à MUA (WALLIS) demeurant ...
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465852.20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 novembre 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:478063.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que M.
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