Philippe X... ne justifie pas de la tradition de cette voiture ; que, par ce seul motif, d'où il résultait que M.

Marc et Philippe X..., estimant avoir été victimes d'un dol par réticence, ont demandé que M.

. ; Jean-Pierre Z... ne se souvient pas qu'il ce soit passé un incident dans son bar, le 1er mars 2000, tandis que Stéphane Y... soutient, qu'arrivé dans le bar avec son ami Philippe A..., il a été pris

Philippe X... sur les avoirs, dont son frère, M.

chef de non-assistance à personne en danger ; "aux motifs que Pierre Z... savait depuis trois ou quatre mois que son collègue était armé ; que lors de la scène, il n'a pas été neutralisé par Philippe

Philippe, prévenu, - LA SA CAZAL, - LA SARL PUBLI-CAZAL, - X...

Philippe, - La SOCIÉTÉ LYON MAG', civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 14 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre les deux premiers, pour

Philippe Y..., demeurant ..., 2°/ M. Frédéric Y..., demeurant ..., 3°/ M.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 23 février 2005, qui, pour refus d'obtempérer et excès de vitesse, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 25 juin 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 mai 1997, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende

Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 6 mai 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de violences mortelles

thèses divergent radicalement quant à l'agent ayant provoqué les blessures, force est de constater que de manière constante, et ce, dès l'arrivée de la brigade de gendarmerie de Vitré à 5 heures 45, Philipe

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 7 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui, après relaxe, du chef de diffamation publique envers un

Antoine Z... du chef de complicité de banqueroute par détournement d'actif ; "aux motifs que "l'attitude d'Antoine Z... qui précisément se présente comme un personnage manipulé financièrement par Philippe

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 21 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Y...

L'administration fiscale fait grief à l'arrêt décider que la valeur des parts de la société civile Philupo devait être calculée selon la formule (3VM+1VP) /4 – 25 %, où VM est la valeur mathématique et

X... qui menaçait de se suicider ; que, lors de la confrontation avec Philippe X..., Georges A...