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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a075cdc6046d479ad703

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Des perspectives demeurent compte tenu de la réputation de la société et de l'actvité qui est pérenne ».

Source officielle

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TCOM

chambre 1-1

6a0def5bcdc6046d4754e1f3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

demanderesse : comparant par Me MAXWELL William Avocat (RPJ051048) ET : SARL IQC ASSET MANAGEMENT ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 440477982 Partie défenderesse : assistée de Me PERET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f850dcdc6046d477fc40c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

commerciale, que par ailleurs, son manque d'expérience lié à son jeune âge ainsi que les difficultés relationnelles avec une clientèle exigeante ont également aggravé ces difficultés et empêché la pérennisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7aa

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Perez et alors qu'ils ne se sont côtoyés que pendant quatre jours de travail ; M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204465_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Perez ; - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300706_20230805

Administratif

5 août 2023

5 août 2023

A C, représenté par Me Laure Perret, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner : 1°) une expertise médicale au contradictoire

Source officielle
CC

cr

S, en date du 16 février 1994, qui, dans l'information suiviec/Hai Guy A

6137257fcd5801467741e40b

Cassation

3 octobre 1994

3 octobre 1994

Pere-Pelitca, sans avoir l'expérience de la gestion d'une agence de voyages, M. Z... méritant "la confiance générale", selon M. Estournet, commissaire aux comptes ; que seul M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d58181a7b805de12b48f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

PERRETTE PAYSAGISTE C/ [T] [P] EPOUSE [K], [A] [K], SARL MC RESEAUX TP, S.A. GENERALI IARD PARTIES EN CAUSE : E.U.R.L.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2222075_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Mme C de Perez demande l'annulation de ces décisions. 2.

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55db7

Cassation

15 décembre 1976

15 décembre 1976

PERRIN AVAIT DETACHE SUR UN CHANTIER OUVERT PAR ELLE A BREST, SES OUVRIERS PEREZ ET MARTINI ; QUE LE 11 DECEMBRE 1967, PEREZ QUI AVAIT TERMINE SON TRAVAIL AVAIT, AU RETOUR DE SA MISSION, PRIS PLACE

Source officielle
CC

civ3

607940d89ba5988459c3f54f

Cassation

26 février 1970

26 février 1970

ARTICLES 1134 ET 6 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QU'AUX TERMES D'UN PROCES-VERBAL D'ACCORD, SIGNE ENTRE LES PARTIES LE 24 NOVEMBRE 1961, PEREZ

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00908_20260306

Admin. Appel

6 mars 2026

6 mars 2026

La société Routière Perez a adressé, le 15 novembre 2021, au maître d’œuvre, un projet de décompte final, valant demande de paiement final par le titulaire.

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

669f477eb8a2ee2bca84af58

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

APPELANTE Mme [C] [N] née le 14 Juillet 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) Actuellement hospitalisée à l'EPSM [Localité 5] Métropole - clinique [4] non comparante représentée par Me Anne-Laure PERREZ

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c5560a

Cassation

6 décembre 1973

6 décembre 1973

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA SENTENCE ATTAQUEE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE PYRENEES-AUTOMOBILES A PAYER DES DOMMAGES-INTERETS POUR RUPTURE ABUSIVE A SON ANCIEN SALARIE PEREZ AU

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005122

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Article 6 : Le surplus des conclusions présentées par la SOCIETE ROUTIERE PEREZ et la SOCIETE MASTELLOTTO et les conclusions du département d'Eure-et-Loir sont rejetés.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01786

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

pas eu d'effet sur sa conduite, de sorte que la détention provisoire permet de prévenir tout risque de renouvellement des faits de nature criminelle, l'information ayant mis en lumière son encrage pérenne

Source officielle
CC

soc

613722c5cd58014677401463

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

société SOPREGI, ayant son siège ..., 39°/ la société SOPREGI, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 juillet 1995 par le tribunal d'instance de Levallois-Perret

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007733610

Admin. suprême

8 juin 1988

8 juin 1988

PEREZ une suspension de sa licence pour une durée de 2 ans, est annulée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff65acdc6046d4789f491

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

16 Juin 1947 à [Localité 1] (ANGLETERRE), et Mme [K], [O] [B] ÉPOUSE [S] née le 18 Mars 1950 à [Localité 2] (ANGLETERRE), demeurant ensemble [Adresse 1] - ANGLETERRE Représentés par la SCP PEREZ

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b4abf97ef77d000880b3a4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 1er octobre 2013, l'Eurl Perez a engagé M.

Source officielle