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1 720 résultats pour « Novak »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé jeudi salle 3

69d1894acdc6046d472490a9

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER RG 2024067833 09/01/2025 FNTRF · SAS VERSO HEALTHCARE, aux droits de la SAS NOVA LEASE SOLUTIONS, dont le siège social est 2-4

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

66425496879c8a875bd43422

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 29 décembre 2006, Mme [F] [R] s’est engagée en qualité de caution solidaire : - au titre du prêt Casa nova, pour une durée de 324 mois, dans la limite de la somme de 143 400 euros, - au titre du prêt

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d1d99ecdc6046d4729c5cd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Gabriel Lévy, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M. Hervé Lefebvre, président du délibéré et par Mme Léa Novais, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69ce8cf1cdc6046d47df2d79

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Partie défenderesse : SAS NOVARE OFFICE I, (RCS [Localité 1] 809 576 655), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par son président M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2016:28

droit européen

26 janvier 2016

26 janvier 2016

#Trade mark Komunitarja – Proċedimenti ta’ oppożizzjoni – Applikazzjoni għat-trade mark Komunitarja figurattiva LR nova pure. – Trade mark internazzjonali verbali preċedenti NOVA – Raġuni relattiva għal

Source officielle
TJ

REFERES

6966b04ecdc6046d472efd2b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La société NOVA H PROPRETIES conclut au débouté du syndicat de sa demande de communication sous astreinte au motif qu’elle ne dispose pas des pièces réclamées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503914_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 900 euros à verser à la SARL Novas Avocats.

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c586f4

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 1993), qu'une société Centrum Bouw IV, sous-filiale de la société Nova Park, a acquis la presque totalité des actions de la société Immobilière hôtelière Montparnasse

Source officielle
CC

comm

613722f5cd58014677403b45

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

X..., ès qualités au redressement judiciaire de AMCA Noval, domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7bb70cdc6046d470d63cb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé le 16 janvier 2026, au greffe de ce tribunal, une demande de redressement judiciaire : SAS NOVA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2200497_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

de condamner solidairement les sociétés SPIE INDUSTRIE et TERTIAIRE, TK ELEVATOR France, NOVAIR GAZ MEDICAL SERVICES, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA CENTRE EST, IASO FRANCE et INEO MIDI PYRENEES

Source officielle
CA

8e Chambre C

616318bee0639f4f1a04a4e7

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Nicolas BRANTHOMME, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître [P] [S] [X], pris es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL NOVA

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d164d5cdc6046d4722065c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Frédéric Beaulieu, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M. Claude Pépin de Bonnerive, président du délibéré et par Mme Léa Novais, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d7c3d6cdc6046d47a7a914

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

publique du 27 janvier 2026 où siégeaient : Monsieur Claude Pépin de Bonnerive, président, présidant l'audience, Monsieur Emmanuel De Truchis et Monsieur Frédéric Beaulieu, juges, assistés de Mme Léa Novais

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6616ddc063271232b2e52f05

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Chambre des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RÉTABLISSANT LA PROCÉDURE AU RÔLE rendue le 25 Avril 2024 N° RG 24/00391 - N° Portalis DB22-W-B7I-R64D DEMANDERESSE : NOVARER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2301008_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

février 2023, la société Salmon demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) de lui communiquer le chiffre d'affaires de la structure Nova

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603239d85011a77027839faf

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

PARIS RG n° 13/03253 APPELANTE URSSAF ILE DE FRANCE Division des recours amiables et judiciaires [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Mme [K] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS NOVA

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403a98

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit de la société Nova Services, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10411

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

[T] et la société LGA, en qualité de mandataire liquidateur de la société Terra Nova aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

67ef733b4fc2fb864ebd1d34

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ALLIANZ IARD Société NOVA ZEMBLA S.A.R.L.

Source officielle

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