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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2502245_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
alléguer qu’elle a « fait face à de graves difficultés » depuis l’année scolaire 2023-2024, qu’elle a été « gravement malade » durant sa grossesse sans toutefois le justifier, qu’elle n’a pas trouvé de nounou
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff6
7 mars 2016
7 mars 2016
X... lui avait répondu qu'elle n'avait qu'à se payer une nounou au lieu de prendre son salaire pour payer une grosse voiture. Refusant de signer, à la demande de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1202DEC002969596
2 décembre 1999
2 décembre 1999
The applicant complains under Article 8 of the Convention that he and his family were, as a result of the collapsed chimney of the heating plant, subjected to serious pollution originating from the noxious
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200020
7 janvier 2016
7 janvier 2016
le temps, du 16 octobre 2012 à la date des opérations, soit un peu plus d'uen année, d'autre part, à partir de mots clefs personnalisés et pertinents, tels que « ABC », « ABC Formation », « Eric », « Nonon
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201849_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
A B, représenté par Me Nonnon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juin 2022, par lequel le préfet de la région Occitanie a procédé au retrait de son autorisation tacite d'exploiter ;
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85818
5 octobre 2001
5 octobre 2001
Del Rieu 31120 LA CROIX FALGARDE Comparant concluant par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN (avoué à la Cour) et plaidant par Me Alain NONNON (avocat au barreau de AUCH).
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86987
29 avril 2003
29 avril 2003
deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Daniel X... représenté par Me Philippe BRUNET, avoué assisté de la SCP NONNON
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
Madame Ginette CASSAGNE épouse X... née le 06 Août 1922 à L'ISLE JOURDAIN (32600) demeurant 47 avenue Edmond Bergès 32190 VIC FEZENSAC représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP NONNON
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88599
30 mai 2006
30 mai 2006
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est "La Grande Barthète" 32380 CADEILHAN représentée par la SCP Guy NARRAN, avoués assistée de la SC NONNON
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0614JUD003081207
14 juin 2011
14 juin 2011
[sic] - Il ne faut pas m’envoyer sur des interventions à partir du moment où je fais la nounou avec un gars ... je ne savais pas où il était. » C.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173a
20 mars 2014
20 mars 2014
a fait l'acquisition d'un terrain formant le lot no 13 de la section OUA NOMBOUE, situé au lieu dit ..., commune de BOULOUPARIS, d'une superficie de 97 hectares, moyennant le prix de 7 500 000 FCFP auquel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03074
9 janvier 2019
9 janvier 2019
H... précise qu'il pensait que Nathalie était "la nounou" de cet enfant qui avait à l'époque 10-12 ans ; qu'il ajoute qu'il était souvent chez elle et que Nathalie l'amenait à l'école ; qu'il avait l'impression
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b5
12 juillet 2006
12 juillet 2006
Gares92500 RUEIL MALMAISONagissant poursuites et diligences de son Président actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avouésassistée de la SCP NONNON
Source officielleChambre civile 1-7
6809c73a5f55848ebdc19f6b
23 avril 2025
23 avril 2025
présente DEMANDEUR ET : PREFECTURE DU VAL D'OISE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCAT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 1, nono
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9db
22 février 2007
22 février 2007
A NONO veuve Z..., née le 5 février 1931 à Manihi (Tuamotu), de nationalité française, demeurant Chez Nini Z... résidence Atima à Mahina ; Madame Moea Lucia A..., née le 23 septembre 1970 à Papeete,
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94095
28 juin 2018
28 juin 2018
Ordonnance n° 46 --------------------------- 28 Juin 2018 --------------------------- RG noNo RG 18/00032 --------------------------- F...
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f14e91c8e9fcf071321
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Me Otxanda IRIART, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur [K] [G] né le 08 Septembre 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nouhou
Source officielleCabinet B
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
mars 2014 où elle avait assisté aux funérailles de sa mère, elle avait découvert que son époux qui avait montré une absence totale de compassion, entretenait en outre, une relation adultérine avec la 'nounou
Source officielle3e chambre civile
69e1d3a0cdc6046d4789f06c
16 avril 2026
16 avril 2026
sur l'architecte qui n'a pas demandé une étude de sols, sur le BET D'OC qui n'a pas procédé à une véritable étude d'exécution en concluant à la possibilité de l'édification de murs de brique type ' nonomur
Source officielleRéférés - Vie privée
678184666d34da2cbdcdd111
9 janvier 2025
9 janvier 2025
faire culpabiliser la star, qui assume un parcours dont elle peut être fière. « De toute façon, en regardant autour de moi, je m’aperçois que la plupart des parents rentrent hyper tard, qu’ils ont une nounou
Source officiellePage 13 sur 17