Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2217678_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 août 2022, Mme A B, représentée par Me Mialot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juin 2022 du recteur de l'académie
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2217683_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 août 2022, Mme B A, représentée par Me Mialot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juin 2022 du recteur de l'académie
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2202855_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 mars 2022, 16 septembre 2022 et 24 septembre 2023, la société Montoit SAS, représentée par la Selarl Mialot avocats, demande
Source officielleChambre Sociale
5fe1f735e27fdcbe50480bc4
15 décembre 2020
15 décembre 2020
[K] [G] et a : condamné la SAS Minoterie Mignot à payer à M.
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2401858_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Mialon, greffier, le rapport de Mme Van Muylder, les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2202147_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Mialon, greffier d'audience, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2400388_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
MIALON La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffier : Henriane MILOT ARRÊT : - par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour; - signé par M.
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13adb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffier : Henriane MILOT ARRÊT : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour; - signé par M.
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13add
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffier : Henriane MILOT ARRÊT : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour; - signé par M.
Source officielle4e chambre civile
64eedcaabb2c32d969d352af
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Philippe BRUEY, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré au 13 juillet 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2601325_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
B... représenté par Me Millot, demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; d’annuler l’arrêté du 26 mars 2026 par lequel, le préfet du Cantal lui
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a2a212a19f662df6ae
21 janvier 2025
21 janvier 2025
(la société Millot) a ouvert un compte courant professionnel auprès de la société Lyonnaise de Banque (la Lyonnaise de Banque).
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9283e
14 octobre 2015
14 octobre 2015
.., décédé le 14 mars 2015 née le 30 Mai 1977 ... ... 20166 PIETROSELLA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Juliette MILLOT
Source officielle9ème Chambre
DTA_2114652_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 26 novembre 2021 et 16 mars 2022, Mme B, représentée par Me Millot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2224163_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : D une requête, enregistrée le 22 novembre 2022, Mme C B, représentée D Me Millot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2202988_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
En présence : - de Mme D B ; - du centre hospitalier de Versailles - André Mignot ; - du docteur F C.
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
66878d1905d6f7f678d494ea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0403 Monsieur [B] [C] [Adresse 11] [Localité 16] Représentant : Me Fanny EHRENFELD de la SELARL MIALOT AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc25cdc6046d47600887
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DBV3-V-B7K-XTVT ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [F] [G] Me Sébastien CROMBEZ CENTRE HOSPITALIER ANDRE MIGNOT
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208993_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par une intervention enregistrée le 18 juillet 2024, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Mialot, demande que le tribunal fasse droit aux conclusions du défendeur.
Source officiellePage 13 sur 233