X..., mandataire ad'hoc de la liquidation de la société Manon des J..., domicilié ..., 3°/ de M. A..., mandataire ad'hoc de la liquidation de la société Manon des J..., domicilié ..., 4°/ de M.

prêts, dont l'un hypothécaire ; qu'après cessation par l'époux, le 31 décembre 1994, de son activité artisanale, Mme X..., le 6 janvier 1996, s'est faite inscrire au répertoire des métiers en qualité de maçon

Julien A..., 30 000 euros à Mme Manon A..., 20 000 euros à Mme Marie A..., 12 000 euros à Mme Nadia A..., et 12 000 euros à Mme C... A... ; "aux motifs que l'avocat de M.

jours après la signature du contrat du 17 février ; qu'il résulte cependant des déclarations de Mme Z..., architecte sous-traitante, qu'elle n'a été contactée que début avril 1997 et qu'un devis de maçonnerie

plein droit du constructeur n'a point lieu s'il prouve que les dommages proviennent d'une cause étrangère; qu'il résulte des propres énonciations de l'arrêt que, lors de la construction, un conduit maçonné

, le médecin du travail l'a déclaré inapte au travail de maçon, seul un travail léger pouvant être repris ; qu'ayant refusé les deux emplois qui lui étaient proposés, il a été licencié par lettre du

[E], ce dernier se plaignant de l’activité bruyante de la SARL Maçonnerie [D].

trois ans ; "et aux motifs propres qu'Alain Y... a reconnu avoir abusé de sa fonction de policier en consultant les fichiers informatiques STIC et FPR pour rechercher des informations sur des francs-maçons

, il a été déclaré par le médecin du travail, à l'issue des deux examens des 6 et 20 octobre 2011, inapte à son poste de maçon mais apte à un autre poste dans l'entreprise, avec préconisations précises

X... a été engagé le 17 mars 1983 par la société EBCR en qualité de maçon et affecté à un poste de façadeur; que, le 22 juillet 1986, alors qu'il était en arrêt de travail pour maladie, il a demandé la

[B] a été engagé en qualité d'aide-maçon le 7 juillet 1997 par la société Sylvagreg. Il exerçait en dernier lieu les fonctions de maçon. 2.

René A..., demeurant ... le Monial, en cassation d'un jugement rendu le 25 octobre 1999 par le tribunal d'instance de Mâcon (contentieux des élections professionnelles), au profit : 1 / de M.

[Z] et six autres salariés ont été engagés par la société Appia 13, aux droits de laquelle vient la société Eiffage route grand Sud, en qualités de maçons, d'aides-maçons, de conducteurs de tracto-pelle

publication, dans le numéro daté du 17 au 23 novembre 2003 d'un article intitulé " Nucléaire Le vrai pouvoir des ingénieurs des mines " et figurant dans un dossier de 16 pages consacré aux " Autres franc-maçonneries

incompétent sur les risques de graves désordres que l'expert déclare inacceptables ; qu'en effet, ceux-ci découlaient précisément du raccordement des agrandissements sur une couverture posée sur une maçonnerie

[G] a été blessé, le 24 mai 2008, lors d'une fête taurine, en procédant à la mise à feu d'un engin pyrotechnique, dit « marron d'air », marquant le départ d'une capéa organisée par

- alors que, d'autre part, en statuant comme elle l'a fait, sans s'expliquer sur les nombreuses attestations, tant de frères et soeurs et collatéraux du demandeur, que de l'Amicale des marocains de Mâcon

des articles 485, 575, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction près le tribunal de grande instance de Macon