Espace habitable : tout espace entouré d'éléments permanents de la structure du bateau et prévu pour des activités telles que : dormir, cuisiner, manger, se laver, aller aux toilettes, s'occuper de la navigation ou barrer.

LEGIARTI000032578491

—

Languedoc-Roussillon Hérault Sète 784009 Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales Perpignan 594002 Limousin Corrèze Brive-la-Gaillarde 592006 Limousin Haute-Vienne Limoges Bénédictins 141002 Lorraine Meurthe-et-Moselle Nancy 175042 Lorraine Meuse Bar-le-Duc

Article Annexe I

—

Méditerranée occidentale Poissons bentho-démersaux du plateau continental (hors élasmobranches) 1 Anguilla anguilla Anguille d'Europe Atlantique Nord et Méditerranée X X X X 2 Capros aper Sanglier Zones CIEM VI, VII, VIII X X 3 Dicentrarchus labrax Bar

LEGIARTI000039240198

—

agricole de Tulles-Naves Naves Lycée agricole de Neuvic Neuvic Lycée professionnel agricole de Saint-Yrieix-la-Perche Saint-Yrieix-la-Perche Lycée agricole de Limoges-Les Vaseix Verneuil-sur-Vienne Région Lorraine Lycée agricole de la Meuse Bar-le-Duc

Article ANNEXE

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14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu

Article Annexe I

—

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 06 - Alpes-Maritimes SIP de Valbonne CDI de Valbonne Trésorerie de Bar-sur-Loup 1er juillet 2013

Article Appendice

—

Dans tous les cas, la pression minimale au robinet d'arrêt du robinet d'incendie armé le plus défavorisé est de 4 bars en régime d'écoulement. 17.1.2.

Article Annexe IIa

—

X X C1-1.7 Gérer les réclamations et les objections éventuelles X C1-1.8 Prendre congé du client X X C1-2 Entretenir des relations professionnelles C1-2.1 Communiquer avant le service avec les équipes (cuisine, bar

Article 3

—

Le nom "bar" peut être donné au multiple décimal valant cent mille pascals. Viscosité dynamique.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée 6e circonscription Cantons de : Cagnes-sur-Mer Centre, Cagnes-sur-Mer Ouest, Saint-Laurent-du-Var-Cagnes-sur-Mer Est 7e circonscription Cantons de : Antibes-Biot, Antibes Centre, Le Bar-sur-Loup

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Meuse, Bar-le-Duc (Meuse), et 19 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Midi, Montpellier (Hérault), et 169 caisses locales.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

Mayenne Tribunal judiciaire de Laval Le département Meurthe-et-Moselle Tribunal judiciaire de Val de Briey Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Nancy Ressort du tribunal judiciaire Meuse Tribunal judiciaire de Bar-le-Duc

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Meuse Verdun Ressort des tribunaux judiciaire de Bar-le-Duc et Verdun.

LEGIARTI000050943833

—

Lézat-sur-Lèze (09167) ; Le Mas-d'Azil (09181) ; Mazères (09185) ; Mirepoix (09194) ; Montgailhard (09207) ; Pamiers (09225) ; Saverdun (09282) ; Tarascon-sur-Ariège (09306) ; Varilhes (09324). 10 - Aube Aix-Villemaur-Pâlis (10003) ; Arcis-sur-Aube (10006) ; Bar-sur-Aube

Article ANNEXE

—

Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois Rethel Les Régions Revin Orzy Sedan Le Lac ; Torcy Cité Aube (10) Bar-sur-Aube

Article 221-II-2/1

—

équipés d'un dispositif à gaz inerte, on peut accepter une quantité de liquide émulseur suffisante pour produire de la mousse pendant 20 min (4) ; 6.2.2 Aux fins du présent article, une cargaison liquide dont la pression de vapeur est supérieure à 1,013 bar

Article 226-1.02

—

gouverner, les machines électriques principales, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des installations hydrauliques d'une puissance cumulée supérieure à 50 kW et utilisant un fluide combustible sous une pression supérieure à 100 bars

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

.) ; 2° Les rassemblements publics, festifs, culturels et sportifs temporaires ; 3° Les lieux commerciaux ou privés dont les établissements de nuit, les salons de massage, les bars, les saunas, avec l'accord des propriétaires ou gérants ; 4° Les sites

Article Annexe I

—

La vidange des citernes par pression de gaz n'est autorisée que si on utilise la pression de la phase gazeuse du produit à transférer ou bien si on utilise un gaz depuis une source externe sous une pression n'excédant pas 4 bar.

Article Annexe I

—

Ces appareils sont alimentés par un réseau public ou privé qui est en mesure de fournir un débit minimum de 60 mètres cubes par heure pendant au moins deux heures ; la pression dynamique minimale des appareils d'incendie est de 1 bar sans dépasser 8 bars

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