) 01 BOURG-EN-BRESSE X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE LA VALBONNE DU 68e REGIMENT D'ARTILLERIE D'AFRIQUE 01 DAGNEUX X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DES ECOLES DE BOURGES (CIEC LA VALBONNE) 01 BELIGNEUX X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT

Article 1

—

Avord Cher Bagnères-de-Luchon Haute-Garonne Belfort - Chaux Territoire de Belfort Bellegarde-Vouvray Ain Beynes - Thivernal Yvelines Biscarrosse - Parentis Pyrénées-Atlantiques Bordeaux - Souge Gironde Bourg

Article Annexe I

—

communauté d'agglomération Rennes Métropole : 2 Morbihan Bibliothèque municipale de Lorient 4 Bibliothèque municipale de Vannes 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région Centre Cher Bibliothèque municipale de Bourges

Article Annexe

—

Béhéricourt 60 181 Crisolles 60 270 Genvry 60 287 Grandru 60 471 Noyon 60 603 Salency Pas-de-Calais 62 298 Epinoy 62 781 Sauchy-Lestrée 62 004 Achicourt 62 041 Arras Savoie 73 054 Bourg-Saint-Maurice

Article Annexe

—

Bourg-et Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. Canal du Rhône à Fos. Jonction avec le Rhône. Ecluse de dessalage. Canal du Rhône au Rhin. Niffer. Mulhouse.

Article (21 à 29)

—

461 MORTEAU D 437 MORTEAU 25 D 683 Boulevard Léon Blum BESANÇON Limite département 25/70 AIBRE 25 D 673 Limite département 25/39 SAINT-VIT N 273 BESANÇON 26 D 538 A49 BOURG-DE-PEAGE

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Ault, Crécy-en-Ponthieu, Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Molliens-Dreuil, Moyenneville, Nouvion, Oisemont, Rue, Saint-Valéry-sur-Somme 4e circonscription Cantons de : Ailly-sur-Noye, Bernaville, Conty, Corbie, Doullens, Hornoy-le-Bourg

Article ANNEXE

—

DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERS Ain (01) Bourg-en-Bresse Le Pont des Chèvres, Reyssouze Oyonnax La Plaine, La Forge Aisne (02) Laon Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil Saint-Quentin Europe ; Faubourg

LEGIARTI000051283058

—

R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL (CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMÉE DE TERRE ÉCOLES MILITAIRES DE BOURGES (EMB) 18 BOURGES R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL

Article Annexe II

—

Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse. Haute-Corse Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine. Côte-d'Or Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor.

Article Annexe II

—

communauté d'agglomération Rennes Métropole 1 Morbihan Bibliothèque municipale de Lorient 1 Bibliothèque municipale de Vannes 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Centre Cher Bibliothèque municipale de Bourges

Article 141

—

intercommunale à fiscalité propre ou le pôle d'équilibre territorial et rural, d'autre part, et prévoyant notamment des actions destinées à favoriser l'accessibilité des services et des soins, à développer l'attractivité, à stimuler l'activité des bourgs-centres

Article 1

—

l'article D. 112-35 du code pénitentiaire sont fixés conformément au tableau ci-dessous : Service pénitentiaire Siège Antennes locales d'insertion et de probation Ressort de compétences Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Ain Bourg-en-Bresse

LEGIARTI000034796785

—

CH DPT COEUR DU BOURBONNAIS 030780126 CH BOURBON L'ARCHAMBAULT 30000095 CH BOURBON L'ARCHAMBAULT 070780184 HOPITAL DE MOZE 70000096 HOPITAL DE MOZE 070004742 HÔPITAL LOCAL DE LARGENTIÈRE 70000146 HÔPITAL LOCAL DE LARGENTIÈRE 070005558 HL DE BOURG

Article 1

—

. - Ecole du matériel des écoles de Bourges. IV Maintenicien radar. 255 s 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.

Article L2334-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39

Code général des collectivités territoriales

Ces opérations peuvent concerner des actions destinées à favoriser l'accessibilité des services et des soins, à développer l'attractivité, à stimuler l'activité des bourgs-centres, à développer le numérique et la téléphonie mobile et à renforcer la mobilité

Article Annexe

—

Pont reliant le bourg du Vieux-Boucau à la plage, à 1,500 kilomètre de la mer. Canal et étang d'Hossegor. Extrémité Nord de l'étang. Ruisseau du Bourret. Pont de Bourret, route nationale n° 652. Courant de Cap-Breton ou Boudigau.

Article Annexe

—

Audeloncourt, Aujeurres, Aulnoy-sur-Aube, Autreville-sur-la-Renne, Baissey, Balesmes-sur-Marne, Bannes, Bassoncourt, Bay-sur-Aube, Beauchemin, Belmont, Biesles, Bize, Blaisy, Blessonville, Bologne, Bonnecourt, Bourbonne-les-Bains, Bourdons-sur-Rognon, Bourg

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

Juridictions compétentes par département en métropole pour connaître, en application de l'article L. 610-1, DÉPARTEMENT JURIDICTION RESSORT Ain Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse Le département Aisne Tribunal judiciaire de

Article Annexe

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; 52063 Bourg-Sainte-Marie ; 52064 Bourmont ; 52067 Brainville-sur-Meuse ; 52069 Braux-le-Châtel ; 52070 Brennes ; 52072 Brethenay ; 52074 Breuvannes-en-Bassigny ; 52075 Briaucourt ; 52076 Bricon ; 52082 Bugnières ; 52083 Champsevraine ; 52084 Busson

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