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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
616258f4a2370d151415abfd
9 avril 2014
9 avril 2014
Par acte du 25 novembre 2010 la société MARTO & FILS a assigné la société ECM en paiement d'un solde de factures.
Source officielleChambre sociale
6034c2b9c85f0eadbc403178
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Le 2 avril 2013, la SAS MARSOL a notifié à Monsieur [G] [O] un avertissement.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300858
7 juillet 2015
7 juillet 2015
et fils (la société Marto) des pénalités de retard et le montant d'une facture de travaux qu'elle aurait été contrainte de faire réaliser par une société tierce, la société MTSE, la société Marto l'a
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603edcaf749a5e4934815188
2 mars 2021
2 mars 2021
'MARCO POLO' n° 52299 déposée le 29 mars 1901; - la marque allemande 'MARCO POLO' n° 906978 déposée le 5 janvier 1973 ; - la marque verbale internationale 'MARCO POLO' n° 405678 déposée 1e 1er mars
Source officielleADLC
ADLC:18-DCC-23
15 février 2018
15 février 2018
relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Bompard par Apax Partners SAS et Compagnie Marco Polo SAS
Résumé IA — à vérifierCJUE
ECLI:EU:C:2026:163
5 mars 2026
5 mars 2026
Campos Sánchez-Bordona, presentadas el 5 de marzo de 2026.###
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc7e28ee3fa4a15c77045d
21 novembre 2018
21 novembre 2018
La société Mansoor Ahmad Mohammad Co LLC, société de droit des Emirats Arabes Unis, ci-après la société Mansoor, est spécialisée dans la distribution des produits d'arts de la table essentiellement sur
Source officiellecr
éesc/Mario X
6137253fcd5801467741c318
16 juin 1993
16 juin 1993
Statuant sur le pourvoi formé par : -TAVITIAN Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 5 mai 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Mario
Source officielleChambre 07 JLD
67aa6ca6e5c31af0e696b29f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AVIGNON n cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/29 N° RG : N° RG 25/00035
Source officielle11e Chambre A
5fdd0d8db385d3778a55d36c
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Ils relatent enfin que la société MARJO, Madame X...
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0014
12 juin 2018
12 juin 2018
EXPOSE DU LITIGE Marjorie Z... exerce la profession de moniteur de ski.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdfa
6 mai 2008
6 mai 2008
Mario X... M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f555b7cff8efb7357591
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par déclaration du 11 mars 2024, la société Financière Marjos et M. [I] ont relevé appel de la décision en ce qu'elle a : enjoint à la société Financière Marjos et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875f6
15 décembre 2005
15 décembre 2005
. : 04/06466 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Mario X..., né le 10 août 1922 à CARRARA (Italie) 38, Montée Caastellane 69140 RILLIEUX LA PAPE représenté par Me VERRIERE, avoué à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b664
15 décembre 2005
15 décembre 2005
. : 04 / 06466 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Mario X..., né le 10 août 1922 à CARRARA (Italie) ... ...
Source officielle10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007733005
23 octobre 1987
23 octobre 1987
Article 3 : La requête de l'ENTREPRISE MARSON ET FILS, l'appel provoqué et le surplus de l'appel incident de la ville de Charleville-Mézières sont rejetés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0cabc25a97f0381f4ad0
28 novembre 2014
28 novembre 2014
La société MARSY TRANSPORTS LOGISTICS (MARSY) a interjeté appel du jugement prononcé le 6 juin 2013 par le tribunal de commerce de PARIS qui a constaté la résiliation au 19 juillet 2011 du contrat de location
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61638740947dd77ae6de0278
24 mars 2011
24 mars 2011
LAVARENNE, avoués à la Cour assistée de Maître Lauriane CHISS, avocat plaidant pour la SELARL ANDRÉ TOUBOUL (Me André TOUBOUL), avocats au barreau de PARIS, toque : L 41 INTIMÉES SOCIÉTÉ MARTO
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b12a
8 novembre 2007
8 novembre 2007
C / Mario Z...
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca244509cc68c18665d8
18 avril 2024
18 avril 2024
MARCOS IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Nicolas AURIOL, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Par contrat sous signature privée en date du 19 octobre
Source officiellePage 13 sur 450