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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6031de74e4d3dab23909a10f
14 juin 2018
14 juin 2018
- 10.392,20 € à Monsieur Lionel E... - 52.934,70 € à Monsieur Philippe A... - 70.752,86 € à Monsieur Pierre V... - 76.534,96 € à Monsieur Claude D... - 63.924 € à Monsieur Jean K...
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6afd1cdc6046d4757ad26
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Jérôme LINEL, en qualité de juge commissaire.
Source officielleciv2
613721cacd580146773f7632
8 décembre 1992
8 décembre 1992
Jean-Pierre YZ..., demeurant 47, lotissement de Crozes à Rochemaure (Ardèche), 45°/ M. Philippe XW..., demeurant ..., 46°/ M. Claude XU..., demeurant ... (Drôme), 47°/ M.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020253077
13 février 2009
13 février 2009
Lionel B est arrivée en deuxième position avec 45,17 % des suffrages exprimés (1804 voix) et a obtenu 6 sièges et celle conduite par M.
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d698
28 juin 2000
28 juin 2000
Véronique, divorcée Z..., partie civile, agissant tant en son nom personnel que d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Christine-Emeline Z..., Lionel Z..., Cyril-Luc Y..., Boris-Raphaël Y...
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f313e
16 mai 1991
16 mai 1991
Lionel X..., demeurant ... à Bruay-sur-Escaut (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ La société anonyme ANF
Source officielleService des référés
65aacc8e0c777d3ec8eb6498
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE FONDATION HÔPITAL [8] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Lionel
Source officielleciv2
613721cbcd580146773f76be
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa-Raiatea, Tahiti (Polynésie française), 8°) Mme Hilda O... épouse D..., demeurant à Pirae, quartier de Faure Rau Ape, Tahiti (Polynésie française), 9°) Mme Marjorie
Source officiellesoc
61372240cd580146773fb735
13 octobre 1994
13 octobre 1994
Lionel Y..., demeurant ... à Ardentes (Indre), défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Indre, dont le siège est ...
Source officiellesoc
61372240cd580146773fb73a
13 octobre 1994
13 octobre 1994
Lionel Y..., demeurant à Vigoux, Saint-Benoît-du-Sault (Indre), défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Indre, dont le siège est ...
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d3c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
FONCIA GRAND BLEU agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège représentée par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a191
7 novembre 2007
7 novembre 2007
MELUN, avoué à la Cour, assisté de Me Pierre BAZIN, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour
Source officiellesoc
613720f7cd580146773efdb8
19 juillet 1989
19 juillet 1989
par son gérant en exercice domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Brest (section industrielle), au profit de : 1°) Monsieur Lionel
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c130dccdc6046d47a50194
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Jérôme LINEL, en qualité de juge commissaire.
Source officielleciv3
613721c0cd580146773f6da6
24 février 1993
24 février 1993
Pierre N..., Mme P...
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4043
13 octobre 2022
13 octobre 2022
la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre
Source officielleChambre Commerciale
63b91ac6b63d827c909cac75
5 janvier 2023
5 janvier 2023
d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIMÉE : Mme [P] [N] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre
Source officielleChambre Commerciale
63b91ac7b63d827c909cac79
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Jean-Loup NITOT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre
Source officielleREFERES 2ème Section
677c281e6f491b6d2638e058
6 janvier 2025
6 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 70B Minute n° 25/ N° RG 24/01143 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCES 3 copies GROSSE délivrée le 06/01/2025 à Me Pierre LANDETE Me Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1de
29 novembre 2007
29 novembre 2007
usufruitière représentée par Maître Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Maître Gérard RADIX, avocat au barreau d'AUXERRE INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame Marie-Christine Y... veuve A.
Source officiellePage 13 sur 74