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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre sociale
65a0ec6f5bbe450008b2ce7c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par lettre recommandée avec accusé réception du 17 août 2020, la société MIROITERIE RAYNAUD a licencié M.
Source officielleChambre Commerciale
61625c92d64a6b1f51487707
27 mars 2014
27 mars 2014
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
6162853bc10e2193c5780997
29 août 2013
29 août 2013
Fabienne PAGES, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 05 Juin 2013, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, en son rapport et Madame Fabienne PAGES, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
616323193dbed56e5e2c2f89
22 septembre 2011
22 septembre 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61633c187eadebb7307d1f45
7 avril 2011
7 avril 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officiellechambre commerciale
6163ca2976640886b9a72671
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 19 Novembre 2009, Monsieur MULLER, Président, chargée d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur BERNAUD, Conseiller, assisté de Madame LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfdb
30 juin 2008
30 juin 2008
DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda1
15 octobre 2008
15 octobre 2008
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
615e0e26c25a97f0381f52b6
12 juin 2014
12 juin 2014
: LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
615e0e37c25a97f0381f5388
5 juin 2014
5 juin 2014
Fabienne PAGES, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 09 Avril 2014 Madame Fabienne PAGES, Conseiller, en son rapport et Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
615e0e74c25a97f0381f56b6
15 mai 2014
15 mai 2014
: LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Nadine LEICKNER
Source officielle18° chambre 1ère section
668c2e31894f7f4d2e0a8ee4
8 juillet 2024
8 juillet 2024
AOSHIDA [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Jacques RAYNALDY de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0164 Décision du 08 Juillet 2024 18° chambre
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2101836_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
TP ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Bélesta et de la société Raynaud TP la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3e chambre civile
62da3e612eb797effb0703fc
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS M.
Source officiellecomm
6137236ccd580146774098c8
30 mai 2000
30 mai 2000
, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° Y 98-30.290 formé par la société Demex Joncqueur, dont le siège est zone industrielle de Bel Air, route Moulin du Leck
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007838546
23 juin 1993
23 juin 1993
Waquet, Farge, Hazan, avocat de la COMMUNE DE LESPINASSE et de Me Odent, avocat de la Société civile immobilière Lacene-Raynaud, - les conclusions de M.
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000036539289
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Raynald MAGNIEN-COEURDACIER - Rejet
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
65cbc21d8ddbf41d3f42ae3d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LECLERCQ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0676 Maître [O] [C], es qualité de curatrice de Monsieur [L] [T] [Adresse 14] [Localité 4] (SUISSE) représenté par Maître Valentine DARMOIS de la SELARL LEICK
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00102
21 janvier 2015
21 janvier 2015
H., immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 14 mars 1977, a été réparti en 400 parts sociales de 25 euros chacune, à parts égales entre messieurs Raynald X..., Fabrice X..., Éric X...,
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921dd
26 mars 2015
26 mars 2015
David Z..., SARL RAYNAUD VICES CACHES Le VINGT SIX MARS DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur
Source officiellePage 13 sur 417