sécurité sociale, et prive sa décision de base légale au regard de ce texte; et alors, d'autre part, et de toute façon, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué qu'après avoir ressenti une "légère

commissions versées à l'emprunteuse étaient de 25 000 francs et que les échéances du prêt s'échelonnaient entre 20 987,50 et 31 586,50 francs, ce dont il résultait que la banque avait agi avec une légèreté

Les salariés font grief à l'arrêt de rejeter leur demande de condamnation de la société DHL, du fait de sa légèreté blâmable, à leur payer diverses sommes à titre de dommages et intérêts, alors : «

& associés ainsi que la société Someal responsables des dommages; Condamne in solidum l'atelier d'urbanisme et d'architecture Leberre & associés et la compagnie Winterthur à payer à la compagnie X.

demeurant [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE représentée par Me Virginie GODRON-MANNESSIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS : Mme [C] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélie LEBEL

société Mannalin et désigné un expert ; qu'un jugement du 23 mai 2013 a prononcé la résolution du plan de redressement de la société Mannalin et l'a mise en liquidation judiciaire, la société Pimouguet, Leuret

prendre en considération les termes de comparaison tirés de ventes de terrains à bâtir et que dès lors que les biens étaient estimés à la date de la décision de première instance et qu'il y avait eu une légère

moyen, d'une part, que, contrairement aux assertions des arrêts attaqués, l'examen objectif des documents montre que si les entrées en commande et le chiffre d'affaire de l'activité "lithium" ont légèrement

Le bureau de jugement condamne la société Dupas Lebeda à payer à Mme Z...

des créanciers et le commissaire à l'exécution du plan (les mandataires) ont engagé une action en responsabilité contre le Crédit des entrepreneurs, lui reprochant d'avoir accordé des crédits avec légèreté

au sein d'une entreprise est de nature à justifier un motif économique au sens de l'article L. 321-1 du Code du travail dès lors que cette cessation n'est pas due à la faute de l'employeur ou à sa légèreté

1990 [T] [L] avait fait donation par préciput et hors part à [H] [D] de la nue-propriété des 4/8ème indivis lui appartenant en pleine propriété sur l'ensemble des parcelles louées à la SCEA de Lessart

caractère irréaliste résultait du simple rapprochement de ses chiffres avec les mentions de l'acte de vente relatives au chiffre d'affaire et bénéfices des vendeurs, la BNP avait fait preuve d'une légèreté

Il soutient que le bâtiment en cause, dont Mme B A de Lessert est propriétaire, présente un péril pour la sécurité publique. Vu les autres pièces du dossier.

La Chapelle d'Armentières (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Lille (section industrie), au profit de la société à responsabilité limitée Lenaerts

tuiles, reposant sur un socle en béton et n'étant raccordé ni à l'eau ni à l'électricité ; et que si un dossier de permis de construire a été adressé à la mairie en janvier 1994, pour cette habitation légère

lui par la mineure Jessica Y... d'avoir exercé sur elle des atteintes sexuelles, qu'il a donc toutes raisons de lui en vouloir ; "que les constatations médico-légales confirment les violences, même légères

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchard-Lefort, société à responsabilité limitée, dont le siège est