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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c03a7dcdc6046d4792884a

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Jugement prononcé en audience publique le 14/10/2025 par Monsieur Antoine JOCHYMS, président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03ca1cdc6046d4792ad5e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Jugement prononcé en audience publique le 14/10/2025 par Monsieur Antoine JOCHYMS, président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03d4acdc6046d4792b83f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier : Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Jugement prononcé en audience publique le 14/10/2025 par Monsieur Antoine JOCHYMS, président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c041b0cdc6046d479301af

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le ministère public., Débats à l'audience en Chambre du Conseil

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

66fc493d134fd24f9cc6a5e2

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 14 avril 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Madame [P] [V] née le 12 Juin 1974 à [Localité 2] représentée par Me Jennifer POLOCE, avocat

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec463a0f63503363549ee

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

C/ [Y] [T] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-Présidente ASSESSEUR : Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5e274ef9f00086f649e

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd873ff

Appel

6 avril 2005

6 avril 2005

. * * * EXPOSE DU LITIGE : De la relation de Marie-Jeanne X... avec Pascal Y... sont nés deux enfants : - Jennifer, le 1er mai 1993, - Anthony, le 20 novembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8767f

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION "SCPE" C/ Jenifer Y... X...

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f99968dee2c23d20f9f2b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

1984 à [Localité 18] [Adresse 4] [Localité 10] Rep/assistant : Me Malika IBAZATENE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 16 mai 2024, Jennifer

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f99978dee2c23d20f9f3a

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ALNET Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Jennifer ALNET Juge aux Affaires Familiales et Christine DUBOIS, Adjoint administratif faisant fonction de greffier; [Motifs de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e1c

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:390

CJUE

7 septembre 1999

7 septembre 1999

#Jennifer Gregg og Mervyn Gregg mod Commissioners of Customs and Excise.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Value Added Tax and Duties Tribunal, Belfast - Forenede Kongerige.

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c2a0

Cassation

8 mars 1988

8 mars 1988

publique et, par suite, Z... d'avoir provoqué X... à commettre un tel crime ; " aux motifs que " X... aurait déclaré mensongèrement devant l'officier d'état civil d'Auray qu'il était père de l'enfant Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

642bbfdad49e0104f58f0153

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[S] [U] né le [Date naissance 2] 1978 à PARIS (75012), demeurant [Adresse 1] - non-comparant et représenté par Me Jennifer CAMBLA, avocat au barreau de Paris, substituée par Me Abdelmajid BENAMARA, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2602a12a235bae6d32

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Maître [B] [E]) ès-qualités de « Mandataire liquidateur » de la « SAS AROMA NETTOYAGE » [Adresse 2] [Localité 1] Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Jennifer

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3213b88678c04aba59dc

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT 20J N° RG 20/00247 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UCRZ N° minute : 23/ du 25 Janvier 2024 AFFAIRE : [B] C/ [Z] [L] Copie exécutoire délivrée à Me Jennifer

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f995a8dee2c23d20f8233

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 5] (ROUMANIE) [Adresse 4] [Localité 6] DEMANDEUR: Non comparante, représentée par Me JACQUES substituant Me LAGARDE, avocat au barreau de MEAUX Nous, Jennifer

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

66fd9c2638de0398b51b5c11

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

ET Madame [V], [Z], [Y] [F] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 14] [Adresse 15] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 6] DEFENDERESSE : non comparante, non constituée, Nous, Jennifer

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

AUDIENCE DE CHAMBRE JURISIC ET COLLEGIUM MEHRERAUc/AUTRICHE et COORPLAN-JENNI Ges

ECLI:CEDH:003-1271925-1325591

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

AUTRICHE et COORPLAN-JENNI Ges.mbH & ELVIR HASCIC c.

Source officielle

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