CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 765 résultats pour « Jean Marc BESSON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

* SAS HEIDELBERG MATERIALS FRANCE BETON, 4 place des Saisons, Tour Alto 92400 COURBEVOIE, COMPAGNIE XL INSURANCE COMPANY SE, ès qualités d'assureur de la SAS HEIDELBERG MATERIALS FRANCE BETON, agissant

Source officielle

Page 13 sur 689

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

613722c7cd5801467740155d

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

X..., de Me Vuitton, avocat de la société Jean Bordeau, Tapin et Salmon, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e6

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

contractuels de travail, pour les besoins de cette nouvelle structure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a0

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Daniel X... ... ... 20129 BASTELICACCIA ayant pour avocat Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMES : M. Marc Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre Y

61372636cd58014677423d2c

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

LA SOCIETE GROUPEMENT DES TRANSPORTEURS X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01622

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.

Source officielle
CC

civ2

6137211acd580146773f1009

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeanne L., épouse T., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100257

Cassation

3 mars 2010

3 mars 2010

ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois mars deux mille dix

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f64e

Appel

17 février 2012

17 février 2012

APPELANTS : Monsieur Thierry X... ... 95870 BEZONS non comparant Monsieur Jean-Marc X... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE non comparant MAJEUR CONCERNE : Monsieur Robert X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a9c

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Marc Y...

Source officielle
CC

cr

éesc/Patrice B

6137258ccd5801467741eaf4

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9b

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

: 75, 00 EUR Suzanne X... : 100, 00 EUR Chantai X... : 100, 00 EUR Marie-Françoise X... et son mari Jean-Pierre B..., solidairement : 100, 00 EUR Maurice X... et son épouse Paulette, solidairement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd8645e

Appel

10 octobre 2002

10 octobre 2002

Mireille GARNIER, avoué Assisté de Maître Jean-Marc VARAUT, avocat à la Cour (R 019) INTIMEE : Madame Ji Y...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008083474

Admin. suprême

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Daniel et Jean-Marc Y... et de Mme Mireille X... et de Me Parmentier, avocat de l'Institut national des appellations d'origine des vins et des eaux de vie, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

6137222bcd580146773faccb

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

Jean X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93496

Appel

31 août 2016

31 août 2016

Jean-Marc X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00434

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Jean-Marc X... avait une autre clientèle ; qu'elle objecte également à juste titre que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02293

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Jean-Marc Y..., domicilié [...]                                         , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300708

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Jean Y..., domicilié [...] , agissant en qualité d'administrateur judiciaire de l'UDAF du Lot , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2017 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige les opposant

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0412a74e929a9d8fd3d86

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle