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Les consorts [G]-[C] font grief à l'arrêt d'infirmer le jugement en ce qu'il a condamné M. et Mme [F] à procéder au retrait, à leur frais, des jardinières et des plaques de plexiglas fixées sur le mur

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d'un jardin jouxtant la plage de la piscine de la résidence et à laquelle ils accèdent par un portillon situé dans le barreaudage séparant la piscine du jardin, ont assigné le syndicat des copropriétaires

X... était gardien et non pas seulement jardinier, a violé les articles 1341 et 1347 du Code civil ; et alors, d'autre part, que la preuve d'un fait peut résulter de l'aveu d'une partie, que la cour

Succombant à l'instance, la société LES JARDINS D'ALEP SARL sera condamnée aux entiers dépens.

faisait valoir dans ses conclusions d'appel, sans être aucunement démentie par la banque, que celle-ci disposait de garanties hypothécaires sur des biens appartenant au Groupement foncier agricole des jardins

de loisir antérieure à l'accident qui n'est pas déjà réparée au titre du préjudice fonctionnel ; qu'en allouant la somme de 10 000 euros pour cela que la salariée pratiquait la danse de salon et le jardinage

A... et de Mme X... comprenaient la totalité des constructions et aménagements composant le local ou bâtiments existant sur leur lot, le droit d'usage exclusif du sol d'assiette du bâtiment et des jardins

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société GJ Distribution, entreprise de vente d'outillage divers et matériel de jardinage

bien qu'alléguant que le portail existait depuis 1952, l'appelant reconnaissait toutefois avoir "effectivement installé un portail mobile simplement pour éviter que ses volailles ne descendent dans le jardin

Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat du syndicat des copropriétaires Les Jardins d'Arcadie, les conclusions de M.

L'une de celles-ci, dont le caractère contrefaisant a été reconnu par arrêt irrévocable de la cour d'appel de Paris du 17 décembre 2008, a été exposée dans les jardins de la société le potager des princes

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Groupe Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins

VOIR DECLARER la demande des sociétés PRESTIGIA HOLDING, AJ PATRIMOINE, LES JARDINS DE JADE, LES JARDINS D'AMBRE, GREEN HABITAT, LE SAVIGNOL, VILANOVA, GREEN CONSTRUCTION, PRESTIGE DEVELOPPEMENT INVEST

professionnelle VIER et BARTHELEMY et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - USE Jean, - La société " LE JARDIN

les lieux avec son revolver chargé, était de tuer Hélène Z..., puis de se suicider ; que deux coups de feu ont été tirés en direction de Francis Y... qui accourait en brandissant un fauteuil de jardin

Y... a été engagé comme jardinier-gardien par M. de X... le 25 avril 1991; que, prétendant que les parties étaient liées par un contrat de travail au pair, à durée indéterminée, et qu'il avait été abusivement