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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-2
66fce4158d6ea26f688daad0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de ST GERMAIN EN [Localité 12] N° Chambre : N° Section : N° RG : 1122000991 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Alexandre OPSOMER Me Nicolas SIMONY
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddc8
20 décembre 1995
20 décembre 1995
Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.
Source officielle1ère chambre
DCA_26PA00206_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Simon pour M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleJAF Cabinet 2
67f811facf40727a0043d758
9 avril 2025
9 avril 2025
LE 09 Avril 2025 N° RG 24/04415 - N° Portalis DB22-W-B7I-SIVS DEMANDEUR : Monsieur [H] [B] [Y] [J] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87765
27 juillet 2005
27 juillet 2005
R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Juillet deux mille cinq, par Dominique NOLET, Conseiller faisant fonctions de Présidente de Chambre, assistée d'Isabelle
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f9d1
3 septembre 1997
3 septembre 1997
593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance du président des assises décidant le remplacement, à l'audience du 4 ocotbre 1996, d'un assesseur, Mademoiselle Isabelle
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007838667
1 avril 1994
1 avril 1994
l'arrêt en date du 9 juin 1992, enregistré au secrétariat du Contentieux le 23 juin 1992, par lequel la cour administrative d'appel de Paris a renvoyé au Conseil d'Etat la demande présentée par Mme Isabelle
Source officielleChambre 3-2
68f1d90b9abd0e067a2193b5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ordonnance n° 2025/M244 Madame [E] [M] Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SCI SCOP'ING IMMOBILER représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellesoc
61372321cd58014677405ce9
29 octobre 1998
29 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone Z..., 2 / Mme Isabelle Y..., 3 / Mme Catherine X...,
Source officielleChambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c3
6 avril 2023
6 avril 2023
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique DEMICHELIS Me Armelle BOUTY Me Stéphane GALLO Me Olivia DUFLOT Me Camille CENAC Me Alain DE ANGELIS Me Isabelle
Source officiellesoc
6137232bcd58014677406538
2 février 1999
2 février 1999
Michel YZ..., 68 / de Mme Véronique YA..., 69 / de Mme Simone YB..., 70 / de M. Louis YD..., 71 / de M.
Source officielleChambre 1-6
64a7af063bcaf505db696252
6 juillet 2023
6 juillet 2023
N° RG 21/07071 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHN4N [O] [S] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Compagnie d'assurances GMF Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-2
6780be24780de3a214879ea8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CEETRUS FRANCE C/ [O] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Ordonnanced'incident du conseiller
Source officielle2e Chambre
616263cb10de15342de14875
27 février 2014
27 février 2014
108 Rôle N° 13/14023 Société ARBOR TECHNOLOGY CORP SAS ARBOR FRANCE C/ SAS CASH SYSTEMES INDUSTRIES Grosse délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc89
12 février 2008
12 février 2008
SOFICARTE C / Simon X...
Source officiellesoc
613722afcd58014677400143
16 juillet 1996
16 juillet 1996
BL..., épouse DX..., demeurant ..., 112°/ de Mme Isabelle CJ..., demeurant ..., 113°/ de Mme Nadine CM..., demeurant ..., 114°/ de Mme Michèle CN..., demeurant NB ..., 115°/ de Mlle Isabelle
Source officielle8e Chambre A
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10 mai 2012
10 mai 2012
CREANCE, elle-même venant aux droits de l'UNION POUR LE CREDIT ET L'INDUSTRIE NATIONALE, demeurant C/O REED SMITH CORPORATE SERVICES LIMITED - [Adresse 5] (ANGLETERRE) représentée par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielleDeuxième Chambre
65d3af71c9d5768f5969f4b0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au barreau de VERSAILLES, avocat postulant DEFENDEURS au principal : Maître [I] [O], né le 16 octobre 1973 à [Localité 11] (69) de nationalité française, notaire associé, membre de la SCP Philippe SIMON
Source officielle10e Chambre
603704a600daba9f69a0e46a
25 juin 2015
25 juin 2015
SIMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Monsieur [R] [A] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a1879
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Romain CHERFILS Me Sébastien BADIE Me Isabelle FICI Me Serge BERTHELOT Me Alexandre MAGAUD Me
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