Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre

COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle

administrateur judiciaire de la SASU ARCHIPEL BOIS HABITAT - BOURBON BOIS EXPERIENCE [Adresse 5] [Localité 15] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Sophie PARAT Greffier : Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère

COVEA FLEET 34 place de la République-72000 LE MANS représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle GUERIN, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Nathalie HERY, conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER

[S] et SMTU (LR/AR) - Copie CA ; Copie TT Greffier lors des débats et de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : M.

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section commerce RG n° 10/06696 APPELANT Monsieur [V] [Z] Chez Mme [E] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Isabelle

la personne de son président domicilié de droit audit siège, pris en son établissement secondaire situé [Adresse 2] à REIMS (51100) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Isabelle

APPELANT Monsieur [V] [Y], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Catherine MEYER-ROYERE de l'AARPI ROYERE, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Isabelle CORIATT, avocat au barreau de TOULON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Arnaud du PELOUX, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Isabelle BOANORO, Greffier.

Maître Guillaume ACHOU-LEPAGE de la SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE, avocats au barreau de BORDEAUX ET Société INCITE [Localité 6] METROPOLE TERRITOIRE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Isabelle

Guillaume ACHOU-LEPAGE de la SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE, avocats au barreau de [Localité 10] ET Société INCITE [Localité 10] METROPOLE TERRITOIRE [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître Isabelle

le 04 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° 13/00445 APPELANTE Madame [E] [W] [R] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Isabelle

réexamens périodiques prévus par l'article L. 593-18 commence à compter de la date de survenance de la première de ces deux échéances : / - soit la fin du délai fixé pour la remise du dossier de fin de démarrage

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller