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252 résultats pour « Hubert ROUSSEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261acd58014677422f5a

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Nicolas, contre l'arrêt de cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 2003, qui, pour recel, les a condamnés respectivement à un an et six mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Créations

ROUSSEL, Emmanuel, Jean, Marie, Hubert

SIREN 343825626Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

08/04/2025

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Créations

ROUSSELLE, Jean-Christophe, Marc, Hubert, Guy

SIREN 939186185Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

27/02/2025

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Radiations

PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald, Hubert, Daniel

SIREN 882757545Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

06/12/2023

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Immatriculations

PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald, Hubert, Daniel

SIREN 882757545GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

27/01/2021

Voir →

Créations

PROTEC LAND SECURITE, ROUSSEL, Gérald Hubert Daniel

SIREN 882757545GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

07/04/2020

Voir →

66216761c8ec436236debfad

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

DEFENDERESSE : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Mme [L] [X], suivant pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Guillemette ROUSSELLIER

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fce3fb8d6ea26f688da91d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

G SEA DESIGN [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Hubert CARGILL, plaidant, avocat

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Hubert, Joseph, Maxime, demeurant Chargé à La Roche Clermault (Indre-et-Loire), 43°) Monsieur DE...

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6980676bcdc6046d479b6810

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SAINT-BRIEUC LE 13 JANVIER 2026 CHAMBRE CIVILE 1 Jugement du 13 Janvier 2026 N° RG 24/00689 - N° Portalis DBXM-W-B7I-FPY6 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame ROUSSEL

Source officielle
CC

cr

61372608cd580146774226ca

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

en raison de l'état de la voie, et de l'absence de mise en place de barres permettant de solidariser le train avant du portique, qui subissait seul l'effet de traction et le train arrière, dont une roue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae9

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

ROSELLE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame DESLAUGIERS-WLACHE,

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b24a

Cassation

17 juin 1991

17 juin 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle Hubert

Source officielle
CA

1ère Chambre

61625c96d64a6b1f51487732

Appel

14 février 2014

14 février 2014

Localité 5] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentées par la SCP RODON, avocats au barreau de PAU assistées de la SCP PERSONNAZ - HUERTA

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ff284865816bc563602c13

Appel

18 août 2022

18 août 2022

cette qualité au siège social : [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par la SELARL AVARICUM JURIS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CC

cr

61372650cd58014677424962

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

"passage obligé" sur le secteur de Massy ; son association avec Michel C... était telle que son adjoint à l'urbanisme, Hubert D..., a déclaré au magistrat instructeur : "fin 1987, les projets sont entrés

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2ca2cdc6046d475d0abf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1 CCC DOSSIER + 1 CC et 1 CFE Me HUERTAS + 1 CC Me CARLES + 2 CC Expert Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI

Source officielle