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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-81de5d5ad30bb65c95dccd44aef1f0d1b49f9edd
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-4ffff4dc689c0f2f7b02b71be033a53d9c5397a7
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-7887681a82e166319f3a5685e63c989d6884a4a7
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-6ff6a42036f7c04e07b52a9553a9326634916693
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-87d7b35cc348dad0e583e787cbedc8bb07eb209c
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri Décision de la commission des sanctions du 20 mai 2026 à l'égard de MM.
Source officielleCIDP
63ca426d9066fd7c90fc23d3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ENTRE : Monsieur [P] [Z] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 7] (PAYS-BAS) de nationalité Hollandaise Élisant domicile au cabinet de Maître Houria ZANOVELLO [Adresse 3] [Localité 4] Représenté
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00663_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
enregistrée le 11 avril 2025, et par un mémoire, enregistré le 26 mars 2026 et qui n’a pas été communiqué, la commune de Houdain-Lez-Bavay, représentée par son maire en exercice, par la SELARL Caille et Houyez
Source officielleChambre 3
DTA_2401596_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Si elle a vécu une longue partie de sa vie séparée de l'une de ses sœurs, Houria, deux certificats médicaux récents, établis par son médecin généraliste et son psychiatre, attestent que l'évolution déficitaire
Source officielleREFERES 2ème Section
68700104b8daa57c7f667b58
7 juillet 2025
7 juillet 2025
établissement secondaire sis [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-Pierre HOUNIEU
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03485_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés le 6 novembre 2023, le 12 février 2024 et le 12 mars 2024, les sociétés Baudin Châteauneuf et SMAC, représentées par Me Hounieu (Selarl
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407536_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2025, la commune de Bordeaux, représentée par Me Jean-Pierre Hounieu, conclut au rejet de la requête et à titre très subsidiaire à sa mise hors de cause
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203406_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 12 janvier 2024, le centre hospitalier Charles Perrens, représenté par Me Hounieu, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à
Source officiellePage 13 sur 37
Houriez-Gombaud-Saintonge, Gabrielle Yvette Mireille, Houriez
03/07/2026
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MARIA DESSEIN HOURIEZ
28/06/2026
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HOURIEZ, Giovanni
18/06/2026
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HOURIEZ, Pierre Patrick Edmond
11/05/2026
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HOURIEZ, Sébastien
07/05/2026
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